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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00456
13 mars 2013
13 mars 2013
indiqué « en fonction des propositions » ajoutant « en fin d'année pour des raisons de convenance personnelle (emploi, conjoint …) » : qu'au début de l'année 2008, il a été contacté par la société Aubert
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163f88f52184c47dc90bb0c
25 novembre 2009
25 novembre 2009
AUBERT FRANCE agissant poursuites et diligences de son gérant [Adresse 5] [Localité 6] représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Christophe GUERRINI, avocat au
Source officielleChambre 3 A
62cd0ecce91c8e9fcf071252
11 juillet 2022
11 juillet 2022
AUBERT FRANCE Prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Loïc RENAUD, avocat au barreau de COLMAR COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201388
11 septembre 2014
11 septembre 2014
réparer le préjudice moral subi par ces derniers à la suite de la naissance d'un enfant atteint de graves anomalies chromosomiques, a appelé en garantie le laboratoire d'analyses de biologie médicale Aubert
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201777
7 octobre 2010
7 octobre 2010
X... est opposable à la société Aubert et Duval et que la caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme récupérera auprès de la société Aubert et Duval le montant des réparations allouées à M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200451
12 mars 2009
12 mars 2009
dit que la CPAM du PUY DE DOME récupérerait les sommes allouées à Monsieur X... auprès de la société AUBERT ET DUVAL ; AUX MOTIFS QUE « le respect du contradictoire : la société AUBERT ET DUVAL fait
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 10
65c527e790e44c41e7b3dbcb
16 janvier 2024
16 janvier 2024
15 septembre 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [H] [O] épouse [O] née le [Date naissance 2] 1989 à [Localité 6] (TUNISIE) [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Gilles AUBERT
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b82d
29 février 2008
29 février 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 29 février 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf2a
16 mai 2008
16 mai 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 16 mai 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a244
5 octobre 2007
5 octobre 2007
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 05 Octobre 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3f3
18 janvier 2008
18 janvier 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 18 Janvier 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b460
7 mars 2008
7 mars 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 07 mars 2008.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200448
12 mars 2009
12 mars 2009
La société Aubert & Duval est implantée sur 7 sites industriels en France dont celui des Ancizes.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200449
12 mars 2009
12 mars 2009
La société Aubert & Duval est implantée sur 7 sites industriels en France dont celui des Ancizes.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200450
12 mars 2009
12 mars 2009
La société Aubert & Duval est implantée sur 7 sites industriels en France dont celui des Ancizes.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200452
12 mars 2009
12 mars 2009
La société Aubert & Duval est implantée sur 7 sites industriels en France dont celui des Ancizes.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200453
12 mars 2009
12 mars 2009
La société Aubert & Duval est implantée sur 7 sites industriels en France dont celui des Ancizes.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200454
12 mars 2009
12 mars 2009
La société Aubert & Duval est implantée sur 7 sites industriels en France dont celui des Ancizes.
Source officielle4e Chambre A
616340277dbf94c22343c9e0
24 juin 2011
24 juin 2011
contradictoire, Magistrat Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président Prononcé par mise à disposition au greffe le 24 juin 2011, Signé par Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président et Madame Sylvie AUDOUBERT
Source officielle4e Chambre A
616340317dbf94c22343caa0
24 juin 2011
24 juin 2011
Contradictoire, Magistrat Rédacteur : Monsieur André FORTIN, Conseiller Prononcé par mise à disposition au greffe le 24 juin 2011, Signé par Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président et Madame Sylvie AUDOUBERT
Source officiellePage 13 sur 831