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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc0c
30 mai 2008
30 mai 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc0f
4 avril 2008
4 avril 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2600415_20260223
23 février 2026
23 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 février 2026, l’Association des pratiquants de catamaran (APCAT), représentée par Me Audubert Victor, demande au juge des référés : 1
Source officielle4e Chambre A
6162c83cb820aa60963d8550
28 septembre 2012
28 septembre 2012
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT
Source officielle4e Chambre A
616361d2c983b818eb76d31c
6 mai 2011
6 mai 2011
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 06 Mai 2011.
Source officielle4e chambre
603288c92a1d73bc65be98bd
15 janvier 2018
15 janvier 2018
TTC au titre des travaux effectués, * 3. 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - Dit n'y avoir lieu à application de pénalités de retard à l'encontre des sociétés Audousset
Source officielle3e Chambre A
6162cf778b4dc27576e7b7de
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT.
Source officielle3e Chambre A
61634d051c666ce2d9a48e21
6 mai 2011
6 mai 2011
ARRÊT réputé contradictoire Prononcé par mise à disposition au greffe le 06 Mai 2011, Signé par Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre et Madame Sylvie AUDOUBERT, greffier
Source officielleChambre 1-8
64a65fc4bbd03a05db9650df
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Me Isabelle FICI, membre de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me David AUDEBERT
Source officielleciv3
6137217ccd580146773f42de
13 février 1991
13 février 1991
Audalbert G..., demeurant à Gosier (Guadeloupe), Leuroux, 4°/ Mme Nathalie G..., épouse H..., demeurant à Paris (10e), ...
Source officielleciv2
607943299ba5988459c41371
9 juillet 1973
9 juillet 1973
ANNEXE LES CONCLUSIONS DE CE TECHNICIEN AUX SIENNES, MAIS S'EST LIVRE A UN TRAVAIL PERSONNEL CONSISTANT A VERIFIER LES CONSTATATIONS DE FARRUGIA, A LES CONFRONTER AVEC CELLES FAITES PAR LE METREUR AUDIBERT
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007949656
19 février 1997
19 février 1997
Noureddine X... demeurant avenue Audibert Le Plein Soleil à Six Fours les Plages (83140) ; M.
Source officielleciv1
613722a4cd580146773ff857
6 mars 1996
6 mars 1996
Pierre, Emile X..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1994 par la cour d'appel de Douai (1re Chambre civile), au profit de Mme Marguerite Y..., épouse Audebert Z..., défenderesse à la cassation
Source officielle4e Chambre A
616343fd88dc29ccde27f1eb
30 juin 2011
30 juin 2011
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur André FORTIN, Président Suppléant Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2501725_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Guiserix a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Audubert ; - le préfet de la Guyane n’étant ni présent ni représenté.
Source officielleCONTENTX GEN <ou= 10 000€
67f6d583a9d5adc260624b64
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON N° RG 24/00037 - N° Portalis DB3F-W-B7I-JXLF Minute N° : 25/00157 JUGEMENT DU 08 Avril 2025 Dossier + Copie + Copie exécutoire délivrés à : Me Fleur AUDIBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92931
28 septembre 2015
28 septembre 2015
Audebert D..., Mme Ida E...et M. Ludger F..., témoin des faits.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
62cfb1f2548bc59fcf4f0ee4
13 juillet 2022
13 juillet 2022
2022, assistée de Muriel GUILBERT, Greffière, dans l'affaire opposant : Madame [U] [J] née le 30 Décembre 1969 à ANGOULEME (16000) de nationalité Française, demeurant 14 rue du Docteur Raoul Audebert
Source officielle4e Chambre A
616318bfe0639f4f1a04a4fb
13 janvier 2012
13 janvier 2012
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 Janvier 2012.
Source officielle1re Chambre A
6162be8599b588421c5e37c6
9 mai 2012
9 mai 2012
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 09 Mai 2012.
Source officiellePage 13 sur 19