2 - TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 28 MAI 2026 Liquidation Judiciaire immédiate : SAS ATLAS VERTE RG 2026 006345 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 21 mai

ATTAS, M. DAUMONT, Juges. Ayant désigné M. DAUMONT, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.

Le gérant de la SCI ATLAS IMMOBILIER ne s'est pas présenté à la dernière réunion d'expertise.

La SARL Atlas Démolition 33, qui a été constituée le 6 juillet 2009, exerce une activité de démolition et de déconstruction de bâtiments.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée GSF ATLAS, 48 bis, avenue Victor Hugo à Choisy-le-Roi (Val-de-Marne), en

Atlas Multi Services), *]14 mars 2006 (Mme Z...).

la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 1er septembre 1983 et 19 décembre 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société anonyme "DIFFUSION ATLAS

La société BATISTRUCTURE refuse de payer cette formation dont elle s'estime libérée, suite à sa prise en charge par son opérateur de compétences, l'OPCO ATLAS.

NATURE, Société [N] exerçant sous l’enseigne commerciale [N] ATLAS IN FINE, SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP), S.A.R.L.

La société ATLAS SYSTÈMES DE CONSTRUCTION aux droits de laquelle se trouve actuellement la SA MULTICOM a fourni les différents éléments métalliques.

De C... et Attal qui établissaient que les époux B... avaient d'abord choisi la voie pénale et que celle-ci leur avait été déconseillée comme dangereuse par leur avocat ; et alors, selon le même moyen

effet au 12 janvier 1990; qu'au cours de ce congé, l'employeur a prétendu que, par l'effet de l'article L. 122-12 du Code du travail, le contrat de travail de Mme X... avait été transféré à la société Ata

La mesure de curatelle a été ouverte par l'ASSOCIATION TUTÉLAIRE NORD AUVERGNE (ci-après l'ATNA) le 24 juillet 2025.

Dans le même temps, soit le 28 juin 2013, la société ATLAS A TABLE a saisi la chambre commerciale du tribunal de grande instance de Strasbourg aux fins de voir requalifier le contrat de location gérance

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a plus lieu de statuer sur les conclusions de la requête de la SASU Foncière Atlas.

D et à la société Atlas Fondations qui n'ont pas produit de mémoire.

LES EDITIONS ATLAS prise en la personne de ses représentants légaux représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Juan Carlos F..., avocat au barreau de PARIS, toque : P 38

visite, et dont les noms figurent comme réalisateurs sur les génériques de vidéogrammes consacrés à plusieurs régions de France et commercialisés, ont assigné leur employeur et la société des Editions Atlas