CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

6 076 résultats pour « Assistant Universitaire »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3 ème Chambre

DTA_2300689_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Sur l’assistance par une tierce personne : L’expert a évalué à 2 heures par semaine le besoin d’une assistance par une tierce personne du 20 août 2017 au 18 juillet 2019, soit pendant 698 jours.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24NC03107_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

C a été transporté aux urgences du centre hospitalier universitaire (CHU) de Reims.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01584_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

Mme B épouse C a été recrutée en 1990 par le centre hospitalier régional universitaire de Lille en qualité d'infirmière assistante en recherche clinique affectée au centre d'investigation clinique de ce

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2510935_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

L’assistance du CROUS l’a informé qu’il n’était plus éligible à ce dispositif. Il n’a pas pu conserver sa bourse.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2300163_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Elle soutient que : - le centre hospitalier universitaire de Martinique a confié à la société Bureau Veritas solutions, une mission d'assistance technique de diagnostic de l'évolution de fissures au

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2222600_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Par une décision du 12 octobre 2022, le directeur de l'institut de formation en soins infirmiers (IFSI) de l'hôpital universitaire Pitié-Salpêtrière, qui relève de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2005029_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

A demande au tribunal de condamner le centre hospitalier universitaire de Toulouse à lui verser une somme de 144 euros en raison de l'assistance que ses proches ont dû lui apporter à raison de 4 heures

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2502167_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 mars 2025, Mme B A, représentée par Me Cacciapaglia, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier universitaire de Montpellier

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA04040_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

S'agissant du préjudice universitaire : 8. Il résulte de l'instruction que M.

Source officielle
TA

Juge unique 4

DTA_2105707_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

des préjudices qu'il a subis du fait de l'illégalité du refus qu'une assistante sociale de cet établissement a opposé, en juillet 2017, à sa demande de logement en résidence universitaire au titre de

Source officielle
TA

Juge unique 4ème chambre

DTA_2401939_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

B..., assistante de service social du 1er grade titulaire, exerçait les fonctions d’assistante sociale au sein du pôle psychiatrie-addictologie centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Tours

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301391_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

E... ne peut être regardé comme rendant nécessaire le recours à l’assistance d’une tierce personne de façon définitive, et l’intéressé n’est pas fondé à demander l’indemnisation d’une telle assistance.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

690a3fa543d68eab40876586

T. Judiciaire

29 octobre 2025

29 octobre 2025

et/ou après la consolidation (cette assistance ne devant pas être réduite en cas d’assistance familiale).

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007905572

Admin. suprême

3 novembre 1995

3 novembre 1995

Waquet, Farge, Hazan, et tendant à l'annulation du jugement du 26 juin 1986 par lequel le tribunal administratif de Grenoble a annulé l'arrêté du 15 décembre 1983 nommant la requérante en qualité d'assistante

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_21PA02713_20230510

Admin. Appel

10 mai 2023

10 mai 2023

Mme B, professeur des universités-praticien hospitalier en biochimie et biologie moléculaire, affectée au groupe hospitalier des Hôpitaux universitaires Paris-Sud de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306680_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Le 4 novembre 2015, cette professionnelle de santé l’a orientée vers les urgences du centre hospitalier universitaire pour une présentation en siège de l’enfant.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20141222

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

Professeur XXX XXX, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 19 mars 2014, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001846_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Sur les conclusions indemnitaires : En ce qui concerne la responsabilité du centre hospitalier universitaire de Caen : 2.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000037265640

Admin. suprême

23 juillet 2018

23 juillet 2018

O R D O N N E : ------------------ Article 1er : La requête du centre hospitalier universitaire de Dijon est rejetée.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000037265641

Admin. suprême

23 juillet 2018

23 juillet 2018

O R D O N N E : ------------------ Article 1er : La requête du centre hospitalier universitaire de Dijon est rejetée.

Source officielle

Page 13 sur 304

← PrécédentSuivant →