qui entretenait une relation affective privilégiée dépassant le strict cadre des rapports devant exister entre un éducateur et un jeune, avec une jeune fille accueillie dans un foyer (Mademoiselle Angelina

Roberto Angelucci, ressortissant italien, qui s'est plaint de la durée excessive d'une procédure pénale diligentée contre lui;        Rappelant que l'affaire a été portée devant

Angelo de sa demande d'astreinte ; CONDAMNE Mme [P] à payer à la S.C.I.

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Albine Z..., épouse B..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière de Angélo

Chrysostome II, de sorte que la modification du volume du bassin d'orage ne pouvait intervenir qu'après l'obtention d'un arrêté modificatif et en suite de la réception des arrêtés des lotissements Fra Angelico

Angelin de X..., demeurant ... ; M. de X... demande au Conseil d'Etat : 1° d'annuler le jugement du 7 juin 2001 par lequel le tribunal administratif de Bastia a rejeté sa protestation contre l'élection

. # Angelo Alaimo mod Préfet du Rhône. # Anmodning om præjudiciel afgørelse: Tribunal administratif de Lyon - Frankrig. # Sag 68-74.

. # Parlement européen contre Angelo Innamorati. # Pourvoi - Fonctionnaires - Concours - Rejet de candidature - Motivation d'une décision du jury d'un concours général. # Affaire C-254/95 P.

AXA FRANCE IARD représentée par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocats au barreau de MARSEILLE Madame [I] [E] représentée par Me Vidya BURQUIER, avocat

de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE-VITAL, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.R.L.

Tommaso Angelo, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS en date du 5 octobre 1989 qui a rejeté sa demande de mise en liberté ; Vu les mémoires personnels régulièrement produits

[E] a mis en demeure la société D'Angelo Trust de lui régler le prix de cession de sa créance de compte courant d'associé et le 10 mars suivant, M. [C] [B] a répondu que M.

ARRÊT AU FOND DU 02 JUIN 2015 N°2015/334 Rôle N° 12/22977 [E] [O] épouse [W] C/ [I] [H] Grosse délivrée le : à : - Me Edith ANGELICO

DEMANDERESSE A LA REQUÊTE Compagnie d'assurance MAAF ASSURANCES demeurant [Adresse 29] représentée par Maître Alain de ANGELIS représentant la SCP de ANGELIS ' SEMIDEI ' VUILLQUEZ ' HABART MELKI '

DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'article 1er du jugement du 17 août 1993 par lequel le tribunal administratif de Strasbourg a annulé, à la demande de M. d'Angelo

1946 Forlì Carlo ZAULI   18844/09 17/03/2009 Mario MINGOZZI 09/12/1940 Forlì Carlo ZAULI   20136/09 21/03/2009 Gabriella OLIVIERI 14/06/1943 Meldola Carlo ZAULI   20143/09 21/03/2009 Angelo

Décision 2023-1054 QPC - 16 juin 2023 - Société Angelini Filliat [Pénalités pour facture inexacte ou incomplète] - Conformité

Angeline, épouse A..., - la société anonyme Champs Elysés Studios, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 18 octobre 1988 qui, pour proxénétisme