CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

501 résultats pour « Angela ALBERT Avocat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale D salle 1

63a4028c3f67e905df3d2940

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Tourcoing en date du 05 Mars 2020 (RG 18/00278 -section 3) GROSSE : aux avocats

Source officielle

Page 13 sur 26

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 1-5

680b1dae2c124f4fd8d672da

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

ASSO CIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Karine TOLLINCHI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me David VERANY de la SELARL CABINET DAVID VERANY, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-2

653219939e4ea48318f5a93f

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

L'association Albert Camus a été retenue pour mettre en 'uvre un nouveau projet de centre social.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0409DEC004533908

Admin. suprême

9 avril 2013

9 avril 2013

Sinagra, avocat à Rome. Le gouvernement italien («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent, M me E. Spatafora, et par son co-agent, M me   P.   Accardo. A.

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

63a2aff54486ef05df3024a8

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CAMBRAI en date du 03 Juin 2019 (RG 18/00106 -section ) GROSSE : aux avocats

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

67592de24f06387a26ce7670

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

[U] [E] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Catherine VANNELLE, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Grégory OSSOWSKI, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210303

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Cadiot, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Entreprise générale maritime, de Me Le Prado   , avocat du Fonds

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

69fc2651cdc6046d47e22179

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[S] [W] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Blandine SIBENALER, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Association [1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Barbara FISCHER, avocat

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

64ae4683a1775905dba3ba94

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

ERNST & YOUNG ET ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Laurent LECANET, avocat au barreau de PARIS substitué par Me David LINGLART, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fb886cdc6046d47e8f92f

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

HUMAN IMMOBILIER [Adresse 1] [Localité 1] ayant pour avocat postulant Me Marion LE LAIN de la SELARL 1927 AVOCATS, avocat au barreau de POITIERS, et pour avocat plaidant Me Catherine LATAPIE-SAYO,

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

65375f60974d25831845500f

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARRAS en date du 30 Mars 2021 (RG -section ) GROSSE : aux avocats

Source officielle
TJ

JLD

69d41065cdc6046d47555a64

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

Quand je suis sorti de détention je voulais aller en Espagne, je n’avais pas de papier donc ils m’ont ramené ici au CRA.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6971e012cdc6046d4737304a

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

par Me Denis PELLETIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R006 INTIME Monsieur [D] [P] [Adresse 2] [Localité 9] Représenté par Me Suzanne BENTO CARRETO, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

65f34d95c094c59eadf585a5

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocats au barreau de MARSEILLE * * * * * EXPOSE

Source officielle
CC

cr

6137262dcd5801467742389f

Cassation

10 juillet 2002

10 juillet 2002

Souchon ; Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat

Source officielle
CC

cr

613726a2cd580146774273f8

Cassation

13 septembre 2006

13 septembre 2006

septembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller NOCQUET, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, et de Me Le PRADO, avocats

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310436

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

et Molinié, avocat de M. et Mme Y... ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f19662cdc6046d47ed9a3c

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

postulant Me François MUSEREAU de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Stéphane MIGNE, avocat au barreau de la ROCHE SUR YON, substitué par Me GAUVRY, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre Sociale

60366da72f8b2e0ea9d6bd16

Appel

16 octobre 2015

16 octobre 2015

au barreau de JURA ET : Monsieur [I] [M], demeurant [Adresse 2] INTIME représenté par Me Marie-Lucile ANGEL, avocat au barreau de JURA INSTITUTION NATIONALE PUBLIQUE POLE EMPLOI FRANCHE

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

627f48f3551627057d32e158

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN et assistée par Me Raphaelle MARTINEZ, avocat au barreau de PARIS, plaidant INTIMES : Madame [G] [B] née le [Date naissance 5] 1951 à [Localité 16] [Adresse

Source officielle