Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DCA_21PA03405_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
a lieu de façon continue d'un grade au grade immédiatement supérieur.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939e8
15 février 2017
15 février 2017
Alexandra a assigné Mme Delphine Y... et M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474697.20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1110JUD004045407
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Prince Albert with Alexandre » (« Son successeur au trône ? Le prince Albert avec Alexandre »). 10.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10506
6 décembre 2017
6 décembre 2017
______________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Happy Snack, anciennement dénommée Le Grand
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f806
30 mai 2012
30 mai 2012
Alexandre X...
Source officiellesoc
61372242cd580146773fb824
19 juillet 1994
19 juillet 1994
Bouarfa Y..., demeurant quartier Mas Causit à Saint-Alexandre, Pont-Saint-Esprit (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1991 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d90b
9 mars 2011
9 mars 2011
Poursuivant l'exécution du jugement du Tribunal de grande instance de BASTIA du 21 juin 2001, les consorts A...
Source officielle9e Chambre C
6031fa52925cec32b32b9e33
25 mai 2018
25 mai 2018
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 25 MAI 2018 N° 2018/ N° RG 16/09181 N° Portalis DBVB-V-B7A-6T54 Alexandre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea97
11 janvier 2012
11 janvier 2012
Vu le jugement en date du 24 juin 2010 par lequel le tribunal de grande instance d'Ajaccio a débouté Monsieur Stéphane X... et son épouse Madame Alexandra Y...de toutes leurs demandes, condamné solidairement
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110284
4 mai 2017
4 mai 2017
deuxième semaine du mois d'août, et que les modalités du droit d'accueil accordé au père, ne prendront effet qu'à compter de la levée du placement des enfants par le juge des enfants du tribunal de grande
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927e0
7 octobre 2015
7 octobre 2015
G : 11/ 00535 R Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de BASTIA, décision attaquée en date du 12 Avril 2011, enregistrée sous le no 08/ 1297 CAISSE PRIMAIRE
Source officiellecr
êt attaqué a ordonné la disjonction des poursuitesc/Mitsuhiro B
613725fbcd5801467742206b
15 novembre 2000
15 novembre 2000
" aux motifs qu'à l'ouverture des débats devant la Cour, le conseil de Mitsuhiro B... a justifié que son client, hospitalisé à Tokyo, était dans l'impossibilité de comparaître ; que le conseil d'Alexandre
Source officielleciv1
égulière l'audience ayant statué sur les poursuites dirigéesc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2010:C100572
3 juin 2010
3 juin 2010
Alexandre Y... était ce qu'on appelle un psychopathe, avec cependant des épisodes psychotiques ; que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b842
21 mai 2008
21 mai 2008
14ème Chambre - Section A ARRÊT DU 21 MAI 2008 (no , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 07/19147 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 06 Novembre 2007 -Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4e2
15 décembre 2010
15 décembre 2010
* * * Vu le jugement rendu le 11 juin 2009 par le tribunal de grande instance de BASTIA : - déboutant Madame Magali X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101160
8 octobre 2014
8 octobre 2014
de leurs contacts avec leur père et plus particulièrement celui de Jean Alexandre (cf les comptes rendus d'audition du mineur, les malaises qu'il a eus, et le rapport d'expertise médico psychologique)
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d945
7 mars 2011
7 mars 2011
G : 10/ 01682 décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE Au fond du 28 janvier 2010 RG : 2009/ 02881 ch no X... C/ Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8aff8
20 mars 2008
20 mars 2008
Alexandre Y... né le 22 juillet 1980 à LE BLANC (INDRE) ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9244a
22 mai 2015
22 mai 2015
COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 22 mai 2015 N 28 DOSSIER N 15/ 24 Alexandre X...
Source officiellePage 13 sur 349