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9 639 résultats pour « Alexandra DEFOSSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

6866f696d33109fd079b844f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

N° RG 25/01163 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NJW4 PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n° N° RG 25/01163 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NJW4 Copie exec. aux Avocats : Me Alexandre MUSCHEL Le

Source officielle

Page 13 sur 482

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CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8ac12

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

APPELANT Monsieur Alexandre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd933ab

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

No 15/02799 AFFAIRE : Alexandre X... ... C/ SAS VOYAGES-SNCF.COM ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1ba

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

Rodolphe Y... et de Mme Alexandra X... épouse Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce29

Appel

15 janvier 2009

15 janvier 2009

Alexandre Demeurant... Intimé, cité à domicile le 22. 10. 2008 (A.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1215DEC004697911

Admin. suprême

15 décembre 2015

15 décembre 2015

Sicilianos,   Armen Harutyunyan, juges, et de André Wampach, greffier adjoint de section, Vu la requête susmentionnée introduite le 25 juillet 2011, Vu la déclaration déposée par le gouvernement

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

668839d3342d338c20d311cf

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Signé par Alexandra BERHAULT, exerçant les fonctions de juge aux affaires familiales et par Valentine MATTHIEU, greffier, auquel le magistrat signataire a rendu la minute.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e38a8ccdc6046d47af7250

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

DEMANDEUR - représenté(e) par Maître COUTELIER François - [Adresse 2] * La SARL OG [Adresse 3], RCS 817410384 DEMANDEUR - représenté(e) par Maître POLITANO Jean-Baptiste - [Adresse 4] * La SAS ALEXANDRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91793

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

ALEXANDRE Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85fd0

Appel

3 avril 2002

3 avril 2002

La passagère avant droite, Alexandra A..., âgée de 15 ans et demi a été éjectée du véhicule et très grièvement atteinte.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62ef556a7d44b005d42f73f8

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

DE BOURBON, dans un litige l'opposant à la SCI FLEUR DE LOTUS et la SARL RL DETECTION ; Vu la déclaration d'appel déposée le 14 septembre 2021, par la SARL BARISTAT DE BOURBON contre le même jugement

Source officielle
CC

cr

êt attaqué a ordonné la disjonction des poursuitesc/Mitsuhiro B

613725fbcd5801467742206b

Cassation

15 novembre 2000

15 novembre 2000

" aux motifs qu'à l'ouverture des débats devant la Cour, le conseil de Mitsuhiro B... a justifié que son client, hospitalisé à Tokyo, était dans l'impossibilité de comparaître ; que le conseil d'Alexandre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e8dcc2cdc6046d4723ce7b

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 12 Juin 2025 3ème CHAMBRE DEMANDEUR SARL L&B DIFFUSION 12 Route de Lavaur 31850 Beaupuy comparant par Manon GAJAN 14, rue Alexandre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bcffbccdc6046d474d0570

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

MAGAUD, [Adresse 15] [Localité 1] [Adresse 3] Me Bastien PELLEGRIN, [Adresse 16] ASSM MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, [Adresse 17] [Localité 2] Me Alexandre MAGAUD, [Adresse 18] Me Elodie PELLEQUER, [

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CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f50c

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

déposée au greffe le 31 mars 2009.

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CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e98

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

Alexandre Y... PLP-iB Le SIX JANVIER DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Madame Claire X...

Source officielle
CA

Chambre 3-2

642fb542cece1704f57472e8

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Portalis DBVB-V-B7D-BEQLL SARL MJB ASSOCIES C/ [C] [V] DGFP POLE DE RECOUVREMENT SPÉCIALISÉ DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe MACONE Me Alexandra

Source officielle
CC

comm

6079d35c9ba5988459c589f2

Cassation

23 mars 1982

23 mars 1982

SUR LE SECOND MOYEN QUI EST PREALABLE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QU'IL N'Y AVAIT LIEU DE METTRE A LA CHARGE DE M ALEXANDRE Y...

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007869625

Admin. suprême

24 juin 1994

24 juin 1994

Alexandru Dan Y... demeurant Z... Anya, 5 passage Viallet à Paris (75011) ; M.

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CA

CHAMBRE DES REFERES

S.A.R.L. TAXI CFc/S.A

635236748c924eadffcc467e

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

En réponse et aux termes de ses conclusions déposées le 19 septembre 2022, et soutenues à l'audience, la SARL Alexandre Astolfi demande à voir déclarer irrecevable la demande d'arrêt de l'exécution provisoire

Source officielle