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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01412_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
B... a été recruté par l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Alexis Marquiset le 15 novembre 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd85706
14 novembre 2001
14 novembre 2001
L. 186 de ce même Livre et que d'autre part le caractère fictif de l'opération litigieuse faute d'aléa et de contrepartie à la vente consentie par Alexis CHOLLET, lequel a accepté de convertir le prix
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d608
20 janvier 2011
20 janvier 2011
Deux enfants sont issus de leur union : Mathilde, née le 9 septembre 1988, Alexis, né le 26 février 1992.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac4a
30 janvier 2008
30 janvier 2008
93310 LE PRE ST GERVAIS représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assisté de Me Christophe Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : C792 INTIMES Monsieur Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd92726
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Mme Alexia X...a refusé cette proposition de modification de son contrat de travail par courrier du 21 avril 2011.
Source officielleChambre 1-7
696aa3d9cdc6046d4792e9fa
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[Z], [L] [H], né le 14 septembre 1980 à [Localité 11] né le 27 Octobre 2019 à , demeurant [Adresse 3] représenté par Me Alexia BRETON, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Alexia
Source officielleciv1
6079432b9ba5988459c41531
31 janvier 1974
31 janvier 1974
EN NULLITE DE LA VENTE POUR DEFAUT D'ALEA, ABSENCE DE PRIX SERIEUX, DEFAUT DE CONSENTEMENT ET POUR FRAUDE ET MANOEUVRES DOLOSIVES; QUE LA COUR D'APPEL, STATUANT AU VU DES RESULTATS DES MESURES D'INSTRUCTION
Source officielleciv1
60794ce49ba5988459c47686
28 novembre 2000
28 novembre 2000
Sur le moyen unique : Attendu que le 28 mars 1992, la jeune Alexia X..., alors âgée de 11 ans, qui participait à une leçon collective d'équitation au Centre équestre Le Nagra, a été blessée ; qu'elle
Source officielleCour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946d6
8 août 2019
8 août 2019
LAVAL CROZE CARPE, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉES SAS SQUARE HABITAT Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Alexis
Source officielle10/ 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007695177
21 mai 1986
21 mai 1986
Alexis Y... a été proclamé élu avec 8 voix d'avance sur M. X...
Source officielleChambre Commerciale
67f0bc638f7cbd382f4d31c5
3 avril 2025
3 avril 2025
THEVENOT PERDEREAU MANIERE EL BAZE ès-qualité d'Administrateur Judiciaire de FRANCE LOISIRS, [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
659e473a553798000884729a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
aux droits de COVEA RISKS, représentée par Me Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS S.A.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:1216DEC006320412
16 décembre 2014
16 décembre 2014
display:inline-block } .sC9D6F765 { width:209.11pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } THIRD SECTION DECISION Application no. 63204/12 Marcel-Marius DĂNILĂ ALEXA
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69af9e1acdc6046d471adfad
4 avril 2025
4 avril 2025
Fabrice COLIN GREFFIER : Mme Marie-Graciane BAZE, commis-greffier L'entier dossier de la présente procédure a été communiqué au Ministère Public présent à cette audience représenté par Mme Alexa DUBOURG
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69af9ea3cdc6046d471ae7ae
4 avril 2025
4 avril 2025
Fabrice COLIN GREFFIER : Mme Marie-Graciane BAZE, commis-greffier L'entier dossier de la présente procédure a été communiqué au Ministère Public présent à cette audience représenté par Mme Alexa DUBOURG
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69af9ee2cdc6046d471aeb75
11 avril 2025
11 avril 2025
PALACIN Mme Karine BRETTES GREFFIER : Mme Marie-Graciane BAZE, commis-greffier L'entier dossier de la présente procédure a été communiqué au Ministère Public présent à cette audience représenté par Mme Alexa
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69af9f47cdc6046d471af1dd
11 avril 2025
11 avril 2025
DEBATS ET DU DELIBERE : GREFFIER : Mme Marie-Graciane BAZE, commis-greffier L'entier dossier de la présente procédure a été communiqué au Ministère Public présent à cette audience représenté par Mme Alexa
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd8735f
23 septembre 2004
23 septembre 2004
MOHACI COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 23 SEPTEMBRE 2004 APPELANTS : Monsieur Alexis Guy Y... représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assisté de Me FINET CONDEMINE
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e55
23 septembre 2004
23 septembre 2004
Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE au fond du 22 mai 2003 RG N°2003/154 GROS-PIRON GROS-PIRON C/ Z MOHACI COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 23 SEPTEMBRE 2004 APPELANTS : Monsieur Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7e0
17 février 2011
17 février 2011
Du mariage de Monsieur Philippe Z... et de Madame Isabelle X... sont issus deux enfants : - Rudy, né le 24 août 1989 ; - Alexis, né le 19 mars 1991.
Source officiellePage 13 sur 525