Vu la procédure suivante : E une requête, un mémoire et des pièces complémentaires enregistrés les 6, 22 et 29 décembre 2022, Mme C D, représentée E Me Simon, demande au tribunal : 1°) de lui accorder

de l'Hérault le versement à Me Simon de la somme de 1 000 euros.

Simon X..., M. Armand X..., M. David X..., Mme A... et la SCI BORNORD ont interjeté appel de cette décision, le premier le 14 février 2006, les autres le 16 novembre 2004 .

MONSIEUR LE DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DES FINANCES PUBLIQUES CHARGE DU SERVICE DES DOMAINES DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DES FINANCES PUBLIQUES Grosse délivrée le : à :ME BOULAN ME SIMON

Le projet de construction se situe dans un quartier déjà urbanisé et sera desservi par la rue Simone Morand qui dessert déjà d'autres immeubles collectifs.

demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner l'Etat à lui verser une somme de 2 350,08 euros correspondant à des frais de déplacement exposés pour se rendre au collège Simone

Y...est le fils de Simone D..., qui est elle-même la soeur d'André, l'acteur principal, avec M.

SIMON GRAPHIC C/ S.C.I. FONTAINE L'EPINE PARTIES EN CAUSE : S.A.R.L.

CAPE OCEAN 40 représentée par Me Bertrand COSTE de la SELARL VILLENEAU ROHART SIMON ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Société LAMPE & SCHWARTZE représentée par Me Bertrand COSTE

Barthélémy-Durand, à Etampes (Essonne), agissant en sa qualité de gérante de la tutelle de Mlle Simone X..., née le 24 février 1927 à Paris (4ème), de nationalité française, incapable majeure, demeurant

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Monsieur Jacques LE VAILLANT, Conseiller Madame Sylvie CASTERMANS

EOS FRANCE Syndicat des copropriétaires de l'immeuble NOUVEAU PRINTEMPS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Paul GUEDJ Me Agnès ERMENEUX

° Portalis DBVB-V-B7J-BPK7K [O] [F] C/ [I] [D] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCEMALADE DU VAR SASU POLYCLINIQUE [4] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD

CLERMONT-FERRAND DEFENDEURS SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES SDC [Adresse 1] pris en la personne de son syndic en exercice la SAS REGIE MIALON sise [Adresse 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Simon

(SIMONE), FEMME Z..., POUR HOMICIDE INVOLONTAIRE, A RELAXE LA PREVENUE ET DEBOUTE LES PARTIES CIVILES ; LA COUR, VU LES MEMOIRES PRODUITS EN DEMANDE ET EN DEFENSE ; SUR LE PREMIER MOYEN DE CASSATION

2023 N° 2023/74 Rôle N° RG 23/00526 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKTGC [S] [Y] C/ [M] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD

LES MERVEILLES DES THES PARQUET GENERAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Grégory PAOLETTI Me Roselyne SIMON-THIBAUD PG Décision déférée à la Cour :

Monsieur [D] [T], [W] [M] [Adresse 3] [Localité 5] Ayant pour conseil Me Maud COUDRAIS, Avocat, #A0624 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Philippe MATHIEU LE GREFFIER Charlotte PERROT, lors des débats Simon