AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Centre de réadaptation fonctionnelle Les Grands Chênes, société anonyme

Elle ajoute que Mme A est enregistrée auprès de l'association France Galop en tant qu'agent de jockeys, d'éleveuse de chevaux et de propriétaire de couleurs, que ses chevaux participent régulièrement à

* l'entretien des chevaux Les intimées font valoir qu'il n'est pas démontré que leur père était propriétaire des chevaux Alysée, Prunelle et Mektoub et que leur soeur [P] les avait en réalité en

et non pas 9 chevaux) n'apparaissait pas sur le bon de commande.

Elle fait valoir que les moyens des requérants ne sont pas fondés et que la réalisation des abris à chevaux représentés sur le plan de masse du projet sous les numéros 1 et 2 des " parcs propriétaires

sous astreinte de 150 F par jour de retard les dispositifs publicitaires implantés respectivement en face du n° 45 des allées de Brienne, en face du n° 60 des allées de Barcelone et place du Fer à Cheval

J2025000081 en jonction des affaires : 2025004354 - ENTRE - Monsieur [B] [U] [Adresse 1] [Localité 1] demandeur ayant pour conseil Maître BARATTE Aude avocat à [Localité 2], ayant pour postulant Maître CHEVAL

X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de plus de 18 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation présentée les 22 octobre et 22 décembre 1994, assigné le directeur des services

justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de la Dordogne de leur notifier au moins quinze jours à l'avance les raisons de fait et de droit et la date d'exécution de la mesure d'euthanasie du cheval

Le tribunal de grande instance de Tarascon a mis hors de cause le propriétaire du cheval, M.

S... a perdu le contrôle de sa motocyclette alors que, dépassant par la gauche le véhicule automobile conduit par Mme X..., qui le précédait et avait ralenti, il avait heurté une chèvre qui, venant du

ne visant qu'une modification des alignements d'un chemin - Véritable redressement

. ; Attendu que Mmes X... et Elisabeth Y..., qui avaient longtemps pratiqué l'élevage de chevaux avec M.

pour excès de pouvoir de la décision du chef du service des haras, des courses et de l'équitation du ministère de l'agriculture, en date du 30 mars 1988, refusant l'agrément pour la monte publique du cheval

leurs demandes tendant à voir condamner la société civile professionnelle de commissaires-priseurs Millon et Robert (la SCP), qui a procédé le 4 décembre 1991 à la vente aux enchères publiques de trois chevaux

A..., représenté par Me Cheval, demande au tribunal : 1°) d’annuler le titre de perception émis le 31 juillet 2024 par la DDFIP Moselle pour un indu de solde de 13 240,42 euros, ensemble la décharge

V0003 en date du 9 mai 2022 et de l'arrêté modificatif n° PC 18150 22 V0003 M01 en date du 3 juin 2022, par lesquels le maire de Méry-sur-Cher a délivré un permis de construire à la société SAS Passion Chevaux

ressort aussi des déclarations des personnes présentes que ce véhicule s'était ensuite immobilisé ; qu'au demeurant, cette marche arrière effectuée pour laisser passer les voitures adverses sur un chemin