Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
643f8865ad85da04f53a3abc
18 avril 2023
18 avril 2023
RCS de Lons le Saunier sous le numéro 753 572 296 Sise [Adresse 2] Représentée par Me Nicolas LEGER de la SELARL BPS, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant Représentée par Me Cédric MENDEL
Source officielle2ème chambre
DTA_2304173_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 mai 2023, ainsi que des pièces complémentaires enregistrées le 1er septembre 2023, Mme C A, représentée par Me Mengelle, demande
Source officielle2ème chambre
DTA_2304176_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
A B, représenté par Me Mengelle, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 décembre 2022 par lequel le préfet de l'Essonne a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6262485ab1a50c277d4c5bd7
21 avril 2022
21 avril 2022
. ********** Par contrat de location n° S1CS1755800 du 27 mars 2018, la société Axialease a donné en location à la société CJL Evolution un véhicule à usage professionnel de marque Mercedes pour
Source officielleChambre-2 JCP
69f195e6cdc6046d47ed7f6f
28 avril 2026
28 avril 2026
[P] [V] à la SA Financo du véhicule de marque Mercedes Classe C coupé 220D 9G Tronic A immatriculé FC 398 TM ; -débouté la SA Financo du surplus de ses prétentions ; -condamné M.
Source officielle2ème Ch Civile Cab 2
69602ad1cdc6046d47ad580e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C68224-2023-005042 du 16/02/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 17]) représenté par Maître Jeanne ROTH de l’AARPI ROTH - MERCET
Source officielleChambre 1-2
696151adcdc6046d47c5d293
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[F] [M], sous astreinte de 50 euros par jour de retard passé un délai d'un mois à compter de la signification de sa décision, à venir récupérer à ses frais le véhicule Mercedes immatriculé [Immatriculation
Source officielleCONTENTIEUX CIVIL
697bde8fcdc6046d472ce58a
6 janvier 2026
6 janvier 2026
les parties, assistées, le cas échéant, de leurs conseils, et recueillir leurs observations à l'occasion de l'exécution des opérations ou de la tenue des réunions d'expertise ; - Décrire le véhicule MERCEDES
Source officielleCtx Gal inf 10.000€
697bf31ecdc6046d472e6c77
13 janvier 2026
13 janvier 2026
immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° 889 085 684 prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître Agnes POMPIER de la SCP PIJOT POMPIER MERCEY
Source officielleJCP- Juge Ctx Protection
6945d50175782d5f06d38892
1 juillet 2025
1 juillet 2025
EXPOSÉ DU LITIGE Suivant contrat en date du 28 mars 2022, la SA Compagnie Générale de Location d’Equipements a consenti à [J] [S] une location assortie d’une option d’achat concernant un véhicule Mercedes
Source officielle2ème Chambre
63ca42849066fd7c90fc2479
19 janvier 2023
19 janvier 2023
acte sous seing privé du 21 décembre 2017, la SA Compagnie Générale de Location d'Équipements a consenti à Monsieur [P] [L] une location avec option d'achat portant sur un véhicule neuf de marque Mercedes
Source officielleChambre 4 SB
63c1058fbf9fd47c90a13798
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[Y] [X] d'un véhicule de type Mercedes classe M immatriculé [Immatriculation 7] avec prise en charge du carburant à titre privé.
Source officielle4e chambre civile
642fb671cece1704f57476b6
6 avril 2023
6 avril 2023
* * * FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Par contrat du 16 mars 2015, Mme [I] [M] a assuré auprès de Groupama Méditerranée un véhicule de marque Mercedes Classe SL immatriculé [Immatriculation
Source officielle1ère Chambre civile
64364c9529c3df04f589a429
11 avril 2023
11 avril 2023
[C] a acheté un véhicule d'occasion de marque Mercédes appartenant à M. [I] moyennant le prix de 19 500 euros. En février 2021, M.
Source officielleETRANGERS
62bfe0b0413a8b69b32bf102
1 juillet 2022
1 juillet 2022
[K] [I], de nationalité albanaise, a été interpellé par les services des douanes de [Localité 5] (59) alors qu'il conduisait un véhicule Mercedes Vito immatriculé en Albanie dans lequel se trouvaient huit
Source officielle1ère Chambre
627b562c76c5d9057df802ed
10 mai 2022
10 mai 2022
Procédure Le 19 décembre 2019 Mme [F] [H] a acquis auprès de la SAS Dunières Auto 43 un véhicule automobile Mercedes pour la somme de 2000 EUR.
Source officielle3ème Chambre
62833c2d5a52a8057d991861
12 mai 2022
12 mai 2022
Elle conteste avoir acquis un nouveau véhicule Mercedes mais l'avoir échangé gratuitement contre son ancien véhicule et précise ne plus avoir aucune épargne en raison d'une saisie attribution pratiquée
Source officielleTrib. de Commerce
69c1705ecdc6046d47ab1423
9 juillet 2025
9 juillet 2025
LES FAITS La Société AAD 28, propriétaire d'un véhicule MERCEDES SPRINTER II FOURGON immatriculé [Immatriculation 1] a été victime d'un accident de la circulation le 20 Novembre 2023.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
662b43ebfe25450008314b02
25 avril 2024
25 avril 2024
[Y] [T] dont la saisie, sur le fondement d'une ordonnance sur requête du 12 avril 2023, suivant procès-verbal d'immobilisation du 21 avril 2023, d'un véhicule automobile MERCEDES AMG SLS AMG immatriculé
Source officielleQuatrième Chambre
67096a2e06866c0645d233ca
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Les frais de remise en état Le rapport établi le 24 avril 2020 par Monsieur [N] [G] du cabinet BRP Expertise et Conseil à la demande de Monsieur [T] retient pour le véhicule Mercedes immatriculé [Immatriculation
Source officiellePage 123 sur 194