[C] a été blessé en chutant d'une hauteur de six mètres, alors qu'il se promenait sur un chemin situé sur la propriété de la Société civile immobilière des Îles Chausey (la Société des Îles Chausey), assurée

[D] a été engagé en qualité de chef d'atelier, par la société Garage Chevalier à compter du 4 janvier 1993, puis par la société Auto Losange, devenue Keos Metz Marly by Autosphere, à compter du 1er février

Mme [I] (les acquéreurs) une maison d'habitation avec terrain attenant (parcelle cadastrée section B n° [Cadastre 5]) et le tiers indivis d'une parcelle cadastrée section B n° [Cadastre 7] à usage de chemin

et ce sous astreinte, sa condamnation in solidum avec la société Smashed à faire réaliser un tubage du conduit de cheminée de l'immeuble ainsi qu'à la production des factures permettant de justifier de

vigueur ; que toutefois le décret d'application du 2 novembre 2010, comporte en annexe un "cahier des charges relatif aux missions de service public dont sont chargées les sociétés mères de courses de chevaux

B, exploitant agricole qui a déclaré exercer à titre individuel une activité d'élevage de chevaux et autres équidés à compter du 1er janvier 2016, a souscrit une déclaration de taxe sur la valeur ajoutée

ministre chargé de l'agriculture le code des courses de leur spécialité et toutes modifications de ce code. / () Délivrent les autorisations de faire courir, d'entraîner, de monter et de driver les chevaux

ou encore croiser ses antérieurs lorsqu'elle avait déboité ; que de ces constatations, il apparaît que Mme [X] disposait du niveau et des compétences requises pour se voir confier la maîtrise d'un cheval

Il s'agissait d'une prestation accessoire à la démolition de la cheminée.

de dommages-intérêts au titre de la réparation du chemin sera rejetée.

La société Les Trois Chênes a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen de cassation.

[T] et Mme [U] ont conclu avec la société Menuiserie Marault un contrat de louage d'ouvrage pour l'édification de boxes de chevaux.

de cheval de sauts d'obstacles.

J... 7 jours d'ITT (lésions cutanées superficielles du bras et de la cheville droite, cervicalgie en relation avec un état antérieure d'hernie discale cervicale et une tentative de strangulation), par

Il résulte des documents produits et des explications fournies que le passif est évalué à la somme de 229.494,47 € et que la seule vente de dispositifs de surveillance des chevaux dans leur box ne suffira

... demande au tribunal que la communauté de communes de Fumel-Vallée du Lot réexamine sa demande de déclaration préalable n° DP 047 242 25 C0006 pour la construction d’un bâtiment pour abriter les chevaux

Chemin, conseiller rapporteur, M. Douvreleur, conseiller doyen, M.

. ; Attendu que la cour d'appel a relevé, par motifs propres et adoptés, que l'expert avait envisagé deux hypothèses à l'origine du syndrôme de la queue de cheval présenté par M.