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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CJUE
ECLI:EU:C:1991:425
14 novembre 1991
14 novembre 1991
. # Anti-dumping - Normale waarde. # Zaak C-105/90.
Source officielleciv3
60794b759ba5988459c4329e
24 avril 1985
24 avril 1985
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QU'AYANT FAIT CONSTRUIRE PAR LES ENTREPRISES FEUGEREUX ET ANGOT, SOUS LA DIRECTION DE L'ARCHITECTE MAUNOURY, UN BATIMENT RECU DEFINITIVEMENT LE
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2501134_20260203
3 février 2026
3 février 2026
B..., représenté par Me Angot, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 3 janvier 2025 laquelle le directeur du Conseil national des activités privées de sécurité lui a refusé la délivrance
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2504652_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
B..., représenté par Me Angot, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 14 mars 2025 par laquelle le directeur du Conseil national des activités privées de sécurité lui a refusé la délivrance
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:0308DEC005993215
8 mars 2022
8 mars 2022
En 1994, lorsqu’elle avait 20 ans, elle entra en contact avec un représentant de l’ambassade d’Angola en Russie.
Source officielleRETENTIONS
66c4318f9b20f4eee56c0543
17 août 2024
17 août 2024
Par un second arrêté du même jour, également notifié le 12 juin 2024, le préfet de La Loire a fixé l'Angola comme pays de renvoi.
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6866d5c3d33109fd079b20b6
2 juillet 2025
2 juillet 2025
GM EXPERTISES, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Alain DE ANGELIS, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.
Source officielle2ème chambre
DTA_2500767_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Après validation de son année, il a obtenu le renouvellement de son titre de séjour pour une inscription dans la même université en Licence 3 LLCER Anglais.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2301783_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
compréhension et expression orale de la langue vivante obligatoire " ; 2°) d'enjoindre à la rectrice de l'académie de Montpellier de la dispenser de l'épreuve de compréhension et expression orale d'anglais
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT03425_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
soutiennent que : - à la date du 13 avril 2010, son employeur était la société G, de droit français ; la succursale de cette société a demandé la délivrance de visa de travail auprès du consulat d'Angola
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200223
12 février 2015
12 février 2015
handicapée et que le besoin de surveillance s'apprécie au regard de la capacité du patient à faire face au stress ; qu'en retenant que « en ce qui concerne l'évacuation du domicile, il s'agit d'une angoisse
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00606_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Le praticien hospitalier en conclut, d’une part, qu’un arrêt des soins s’accompagnerait d’un risque d’aggravation de son état de santé et de rechute et, d’autre part, qu’un retour en Angola pourrait également
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00833_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Mme A B épouse D, née le 9 avril 1975 à Mbanza Congo (Angola) et de nationalité angolaise, est entrée irrégulièrement en France le 12 janvier 2021.
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE00959_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
d'erreur d'appréciation ; - il n'a bénéficié de l'assistance d'un lecteur pour aucune épreuve et la majoration du temps des épreuves ne lui a pas été accordée pour trois d'entre elles, à savoir l'anglais
Source officielle3ème chambre
DTA_2105303_20230202
2 février 2023
2 février 2023
La sanction est motivée, d'autre part, par la circonstance que l'intéressé a tiré les cheveux de cette camarade en cours d'anglais.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2409343_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
ce qui a conduit à une erreur dans l’évaluation de ses droits ; - elle a subi un préjudice économique dû à la non-prise en compte de ses déclarations de ressources ; - elle a subi un préjudice d’angoisse
Source officielleJU3
DTA_2300170_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
du 2 janvier 2023 par lequel le préfet de la Somme a refusé sa demande d'admission au séjour au titre de l'asile, l'a obligée à quitter le territoire français dans un délai de trente jours, a fixé l'Angola
Source officielleQuatrième Chambre
67096a3006866c0645d23422
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Madame [B] rappelle que le défaut d’information et le préjudice d’angoisse sont des préjudices autonomes.
Source officielleChambre sociale
5fd9ebb6051d662be52807bb
31 octobre 2019
31 octobre 2019
carrière ne peut se justifier par un niveau d'anglais jugé insuffisant ; il a d'ailleurs suivi plusieurs formations en anglais, il communique régulièrement en anglais avec les fournisseurs et clients
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61609a4954c6ec55cf710119
26 juin 2013
26 juin 2013
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] GRANDE BRETAGNE Société JC BAMFORD EXCAVATORS LTD société de droit anglais
Source officiellePage 123 sur 1225
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