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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
6970adf4cdc6046d47191094
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[Z] : 31 juillet 2020 ou 31 décembre 2020 : La société coopérative agricole Les Vignerons de [Localité 1] soutient pour l'essentiel que M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2408706_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
C A, représenté par Me Vigneron, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre provisoirement à l'aide juridictionnelle ; 2°) d'enjoindre au préfet de l'Isère, sur le fondement des dispositions
Source officielleChambre 3-3
65a8d11ee12c85000874ae05
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[Y] [I] Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023-002608
Source officiellePROCEDURE DE SAUVEGARDE
69e25494cdc6046d4794eb7a
8 juillet 2025
8 juillet 2025
JUGEMENT DE CONVERSION DE LA PROCÉDURE SAUVERGARDE EN PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE du 08/07/2025 Numéro d'inscription au Répertoire Général : 2025 003797 2025000612 CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS
Source officielleChambre civile Section 2
68de08ac2efeaecfe6843479
1 octobre 2025
1 octobre 2025
UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ, Déclaré l'instance en rectification éteinte et la cour dessaisie, Condamné la S.C.A. UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ à payer à M.
Source officielleciv1
60794c829ba5988459c45b49
7 juillet 1992
7 juillet 1992
Sur le moyen unique : Vu l'article 1165 du Code civil ; Attendu que les conventions n'ont d'effet qu'entre les parties contractantes ; Attendu que la société Cave coopérative des vignerons de
Source officiellecomm
613722dbcd58014677402635
25 février 1997
25 février 1997
Vigneron, conseiller rapporteur, M. Nicot, conseiller, M. Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre; Sur le rapport de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2306374_20231226
26 décembre 2023
26 décembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Vigneron, avocate de M.
Source officielleChambre 1-2
63c1050cbf9fd47c90a1358e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
La SCI LES VIGNEROLLES expose que son accès s'est toujours réalisé le long du confront Ouest.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-ND5E S.A. BRENNTAGc/S.A
659e44e6553798000884718c
9 janvier 2024
9 janvier 2024
A la suite de plaintes de consommateurs, ayant fait présumer d'une altération des propriétés organoleptiques des vins concernés, la société les Vignerons de la Méditerranée a, par acte d'huissier en date
Source officielle4ème Chambre
DTA_2307693_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Vigneron, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2203584_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Vigneron, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2204478_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
l'Etat le versement à Me Vigneron de la somme de 900 euros.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310199
20 avril 2022
20 avril 2022
E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 20 AVRIL 2022 La société Les Maîtres Vignerons
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10247
5 juin 2019
5 juin 2019
U..., de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Coopérative générale des vignerons ; Sur le rapport de Mme Le Bras, conseiller référendaire, l'avis de Mme
Source officielle15e Chambre A
6160623360f63c4194dfffb7
11 octobre 2013
11 octobre 2013
[M] [F] [Y] [S] [Q] [C] [Z] [S] [P] [M] [R] [S] épouse [X] [W] [J] [S] [T] [S] C/ [N] [B] [D] [G] épouse [B] Grosse délivrée le : à : la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON
Source officielle3ème chambre
DTA_2401567_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 7 avril 2024 et le 16 avril 2025, le syndicat des vignerons de l’appellation d’origine Châteauneuf-du-Pape, C...
Source officiellecomm
61372467cd5801467741537d
25 janvier 2005
25 janvier 2005
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré ( Nîmes, 17 avril 2003), que la SICA Les Vignerons
Source officiellecomm
6137212dcd580146773f1a22
6 mars 1990
6 mars 1990
Vigneron, rapporteur, MM. Hatoux, Le Tallec, Patin, Peyrat, Cordier, Bodevin, Sablayrolles, Mme Pasturel, M. Plantard, Mme Loreau, MM.
Source officiellesoc
613721b0cd580146773f6228
19 décembre 1991
19 décembre 1991
(Haut-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1989 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Taverne du Vigneron, dont le siège social
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