X..., victime d'un accident du travail le 21 février 2012, la prise en charge au titre de la législation professionnelle d'une rechute, au 10 février 2015. 2. M.

[Z] a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule automobile assuré par la société Axa France IARD (l'assureur). 3.

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 27 septembre 2002) que Jean X..., employé de la ville de Montbéliard en tant qu'agent de salubrité, a été victime

X..., déjà victime d'un accident en 1982, des suites duquel il a été indemnisé, notamment au titre d'une incapacité permanente partielle (IPP) au taux de 40 %, a été à nouveau blessé en 1987 dans un accident

prestations versées par des tiers payeurs qui ouvrent droit, au profit de ceux-ci, à un recours subrogatoire contre la personne tenue à réparation ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme [M], ayant été victime

Alpes-Maritimes ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt partiellement confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 19 mars 1992), que Mme Y..., passagère d'un véhicule automobile, a été victime

X..., engagé, le 4 novembre 1981 en qualité de chauffeur-livreur, par la société Léobert Tobolski frères, a été victime d'un accident du travail le 18 octobre 2000 ; que le médecin du travail l'ayant,

[B], victime d'un accident de la circulation à l'étranger, était irrecevable à saisir la commission d'indemnisation des victimes d'infraction du fait de l'intervention éventuelle du FGAO, la cour d'appel

X... a été victime d'un accident dont M.

1994), qu'un employé de la société Arjo Wiggins, chargé de retirer les palettes d'une "ligne d'emballage", commandée à la Société des nouveaux procédés pour la mécanique et l'industrie (SNPMI), a été victime

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 18 mars 1998), que Mme Z... a été victime d'un accident de la

Z... a été victime d'un accident, dont Mme Y..., assurée auprès de la compagnie Allianz Via, aux droits de qui se trouve la compagnie Allianz Via assurances devenue la compagnie AGF IART, a été déclarée

(la victime), employé en qualité de technicien contremaître, avait été victime d'un accident le 17 novembre 2015. 2.

Le 29 janvier 2007, [X] [P] a été victime d'un accident du travail par déversement d'un produit ménager toxique sur le corps et notamment le visage.

les employeurs sont admis à poursuivre directement contre le responsable des dommages ou son assureur le remboursement des charges patronales afférentes aux rémunérations maintenues ou versées à la victime

Y..., employé de la ville de Marseille, a été victime d'un accident dont M.

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la recevabilité du moyen unique contestée par la défense : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 29 février 2000), que Mme X... a été victime

[D], salarié de la société Air Tahiti Nui (la société) a été victime d'un accident vasculaire cérébral pris en charge, au titre de la législation professionnelle, par la Caisse de prévoyance sociale de