Maurice B..., domicilié quartier du commerce, immeuble agence Tiare, [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la SCI La Palmeraie de Tahiti, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Ricard, avocat aux Conseils pour la société Tapisseries Robert Four.

Évoquant des difficultés financières, des problèmes familiaux, des tapis bloqués par les services des douanes, ou d'autres prétextes, M.

LE CURATEUR AUX BIENS ET SUCCESSIONS VACANTS TRIBUNAL CIVIL DE PREMIERE INSTANCE DE PAPEETE ILE DE TAHITI ------- TRIBUNAL FONCIER DE LA POLYNESIE FRANCAISE siégeant à PAPEETE -SECTION 3- JUGEMENT

facture de livraison de campagne 1993-1994, le détournement des stocks, l'utilisation du personnel de la SARL Pruneaux de Menet au profit de la SCEA de Menet, les travaux d'extension et les fours à tapis

Demandeur (s) : Me Christine DAUVERCHAIN, [Adresse 1] Défendeur (s) : ATELIER, [Localité 1] TAPISSIER (SARLU), [Adresse 2], [Localité 2] : 822 919 502 Représentant(s) : LA PARTIE ELLE-MEME Composition

LE 9 JUILLET 1963, A MM JOSEPH ET ROBERT X..., UNE BOUTIQUE ET UNE ARRIERE BOUTIQUE POUR UNE DUREE D'UN AN POUVANT ETRE RECONDUITE LES LOCAUX ETANT DESTINES A L'EXERCICE DES ACTIVITES D'ARTISAN - TAPISSIER

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 22 novembre 2006 et 22 février 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SARL TAPISSERIES D'AUBUSSON VDC

administratif de Paris le 22 juillet 1999, présentée par Mme Ghislaine X demeurant ... et tendant : 1°) à l'annulation des épreuves du concours interne de technicien d'art, métiers du textile, spécialité tapissier

Y... un poulailler équipé de tapis évacuateurs achetés à la société Tissmetal, devenue depuis la société Teleflex Lionel Dupont (société Teleflex) ; qu'imputant aux tapis évacuateurs le mauvais fonctionnement

domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 6 juillet 2017 par la cour d'appel de Papeete (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société d'information et de communication La Dépêche de Tahiti

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 10 SEPTEMBRE 2025 La société Air Tahiti

l'administration des douanes est dès lors fondée à exercer son action devant le juge pénal; qu'il sera ajouté que le fait que l'administration des douanes ne poursuit que les cogérants de la société Tahiti

reproché et en répression le condamne à une peine d'amende avec sursis ; "aux motifs propres qu'en s'adressant à Stanley Y..., dans un article publié le 2 avril 1993 dans les quotidiens "la dépêche de Tahiti

Les travaux de pose des sols souples constituant le lot 12 ont été confiés à la société Tapis François.

L..., est intervenu, en sa qualité de conducteur d'engins et d'opérateur, pour recentrer la bande d'un tapis de convoyage d'agrégats à recycler.

avoir remarqué la présence du pistolet, elle avait pris cette arme pour la déposer dans le vide-poches lorsqu'un coup était parti ; que Y... a reconnu avoir placé le pistolet (modèle colonial) sous le tapis

Nahiti, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la Trésorerie des îles du vent, des australes et des archipels, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Banque de Tahiti