Du fait de la réorganisation de septembre 2014, la surcharge de travail ne cessant d'augmenter et devenant insupportable au point de créer une réelle souffrance, j'ai alerté le CHSCT le 23 mars 2015.

avait cédé à l'Union des Banques de Paris (UBP) une créance d'un montant de 434 160 francs, cet établissement bancaire avait établi une copie de bordereau Dailly sur laquelle ladite somme avait été surchargée

Il a fait parvenir à la société Taxicolis deux factures du 31 mars 2012 comportant une mention 'surcharge de carburant', lesquelles sont restées impayées.

consiste notamment à acheter de l'or à des particuliers, les services de la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières ont constaté sur les registres de police des ratures et surcharges

Selon l'arrêt attaqué (Colmar, 10 septembre 2021), après avoir subi, le 17 février 2010, en raison d'une surchage pondérale, une réduction de l'estomac par voie coelioscopique, Mme [P] a présenté le 20

conseiller financier, la salariée faisait valoir non seulement qu'elle accomplissait de nombreuses heures supplémentaires, travaillant même le samedi après-midi et le soir jusqu'à 20 heures et que cette surcharge

lettre de change à échéance du 30 novembre 1990 à l'ordre de l'un de ses fournisseurs, qui l'a remis à l'escompte au Crédit Lyonnais ; que, sans l'accord du tiré accepteur, la date d'échéance a été surchargée

et qu'ainsi, ne manquerait pas de se produire l'inflammation spontanée des vapeurs de combustible en suspension à proximité du poêle surchauffé ; qu'il retient qu'il est ainsi démontré que l'assuré, par

de l'existence d'éléments concrets ; que dès lors, en déclarant que les stages accomplis par Mme [Y] n'étant ni occasionnels, ni accumulés sur une période où l'entreprise était surchargée

pression excessive de la hiérarchie pour obtenir des résultats impossible à atteindre, que si la salariée n'a pas été déchargée de ses responsabilités lors du suivi d'une formation de 2009 à 2011, la surcharge

le moyen : 1°/ que l'avocat collaborateur libéral est celui qui peut développer une clientèle personnelle ; que la cour d'appel, qui s'est bornée à retenir que Mme C... n'était pas soumise à une surcharge

travail des représentants du personnel, confrontés à d'importantes difficultés pour exercer leurs mandats du fait des manquements réitérés de l'employeur à ses obligations légales, entraînant une surcharge

amendes de 3 000 et 2 000 francs, ainsi qu'à six mois de suspension du permis de conduire ; "aux motifs que, contrairement aux affirmations du conseil de Daniel X..., le procès- verbal n'est pas surchargé

la malade et les soins apportés dans la période suivant l'ablation du drain de Kehr apparaissant conformes à ce qu'ils devaient être devant un tableau abdominal trompeur chez une opérée récente en surcharge

des délais de paiement auprès de l'Administration, ce qu'il n'a pas fait " ; " et aux motifs adoptés des premiers juges que le prévenu a expliqué que les erreurs déclaratives étaient dues à la surcharge

olographe ; que le testament daté du 17novembre 1973 ne pouvait faire foi en lui-même de cette date, eu égard à un dépôt daté du 16 novembre 1973, corroboré par un reçu notarié du 15 novembre 1973 surchargé

que le refus du conseil d'administration d'accepter un avancement d'échelle de Mlle Y... était également motivé par le souci d'éviter qu'un accroissement des charges de gestion de la pharmacie par surcharge

X..., dont le contrat de travail précisait qu'il "devait accepter les surcharges horaires accidentelles en fonction des impératifs techniques du moment", ne devait pas rester sur le site et prêter main-forte