CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

591 résultats pour « prothésiste »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

603733a35469e10e965dab01

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

salariées, les mieux à même de décrire les rapports au sein de l'entreprise, ainsi que de clients et du comptable, qui contredisent les affirmations de Mme [I], et soulignent, pour Mme [V] (audio-prothésiste

Source officielle

Page 12 sur 30

← PrécédentSuivant →
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007711333

Admin. suprême

5 mars 1986

5 mars 1986

commise, qui n'a pu être découverte que par l'expertise à laquelle sa cliente a recouru ; Considérant que la section disciplinaire a estimé qu'en admettant même qu'une erreur ait été commise par le prothésiste

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007620595

Admin. suprême

10 juin 1983

10 juin 1983

aux personnes par les membres des professions médicales et para-médicales ainsi que les travaux d'analyse de biologie médicale et les fournitures de prothèses dentaires par les dentistes et les prothésistes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2303681_20230322

Administratif

22 mars 2023

22 mars 2023

" étudiant " qui est arrivée à expiration le 4 février 2023 et qu'elle a, avant cette date, entrepris des démarches en vue d'un changement de statut d'étudiant à salarié pour exercer un emploi de prothésiste

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007950947

Admin. suprême

3 octobre 1997

3 octobre 1997

peuvent procéder ni à leur commercialisation ni à leur fourniture à titre gratuit ; Considérant qu'aucune disposition législative ou réglementaire ne réserve la réalisation de tels appareils aux prothésistes-orthésistes

Source officielle
CE

9 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008027782

Admin. suprême

8 mars 2002

8 mars 2002

Mme X..., qui est née en Guadeloupe et y a vécu jusqu'à l'âge de 27 ans, est venue en 1987 rejoindre son mari, originaire du même département, qui suivait à Paris une formation professionnelle de prothésiste

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2507263_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

et 2020, a interrompu ses études de droit en 2011 après avoir obtenu sa première année auprès de l'université de Strasbourg, et a obtenu la même année un certificat d'aptitude professionnelle de prothésiste

Source officielle
CC

cr

613725fbcd58014677422092

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

sans qu'il ait été alors justifié de ce que le prévenu ait été mis en mesure de préparer sa défense sur cet élément d'aggravation relevé d'office par la cour d'appel" ; Attendu que Joël X..., prothésiste

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00677

Cassation

27 avril 2017

27 avril 2017

apos;indiquer que la société, qui commercialise des appareils auditifs, est composée de deux agences, une à [Localité 1] et une à [Localité 2], et de la gérante, Mme [Q], d'une assistante audio-prothésiste

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007839125

Admin. suprême

23 juin 1993

23 juin 1993

X... critique la tenue le 29 février 1992 au stade municipal d'un gala organisé par le parti progressiste démocratique guadeloupéen en faveur de la candidature de M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2511731_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Pour justifier son admission exceptionnelle au séjour, le requérant fait valoir qu’il occupe depuis quatre ans un emploi de prothésiste ongulaire et qu’il travaille depuis le 5 avril 2023 sous contrat

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100319

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

de l'article L 341-4 du code de la consommation ; qu'il indique qu'il a deux enfants à charge et qu'il n'était propriétaire que d'une partie des parts de sa société, s'agissant d'une activité de prothésiste

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2208429_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

française, de l'obtention d'un certificat d'aptitude professionnelle " Employé de vente spécialisé option produits alimentaires " en octobre 2021, de son inscription en première année de " Technicien prothésiste

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01359

Cassation

13 juin 2012

13 juin 2012

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 décembre 2010), que Mme X... a été engagée le 2 mai 2005, en qualité de prothésiste céramiste

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2123351_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

La société Laboratoire LBC, qui exerce une activité de prothésiste dentaire, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur les exercices clos en 2013, 2014 et 2015.

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007626411

Admin. suprême

25 mai 1988

25 mai 1988

X..., prothésiste dentaire, des suppléments d'impôt sur le revenu auxquels celui-ci avait été assujetti au titre des années 1973 et 1974 ; que la requête de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5672fcdc6046d470eb3fd

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

3] Société par actions simplifiée Achat, vente en gros, demi-gros, détail de tous les produits, petits matériels et mobilier se rapportant à l'activité de salon de coiffure, d'esthétique et de prothésiste

Source officielle
CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008018529

Admin. suprême

6 juin 2001

6 juin 2001

Y... a émis au profit d'un prothésiste un chèque d'un montant de 5 000 F tiré sur un compte clos six mois auparavant ; que la section disciplinaire n'a pas commis d'erreur de qualification juridique en

Source officielle
CC

cr

613724f4cd58014677419bf0

Cassation

15 mars 1988

15 mars 1988

les cas dans lesquels les demandeurs avaient fourni des appareils, leurs patients étaient atteints d'une maladie de la bouche " ; Attendu qu'il ressort de l'arrêt attaqué que les prévenus qui sont prothésistes

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cb1acb8dca058e3e7f62

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

la totalité de son temps de travail aux fonctions de prothésiste.

Source officielle