Critères d'évaluation L'évaluation prend en compte : -l'aptitude à tirer parti d'une situation professionnelle et d'une documentation fournies ; -la pertinence des réponses ; -l'exactitude des connaissances technologiques et de sciences appliquées ;

Article 5-1

—

Mesures correctives et préventives ; c) Tenue de registres ; d) Audit interne et externe indépendant (si possible) pour déterminer si le SME respecte les modalités prévues et a été correctement mis en œuvre et tenu à jour ; vi) Revue du SME et de sa pertinence

Article D163-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 65 > 78

Code de l'environnement

-L'agrément mentionné à l'article L. 163-1-A atteste de la pertinence des opérations de restauration écologique, de renaturation ou de développement d'éléments de biodiversité entreprises sur le site naturel de compensation, de restauration et de renaturation

Article (suite)

—

Transparence sur la qualité et les pratiques professionnelles Référentiels sur la pertinence des indications et la qualité des actes Dès l'ouverture du secteur optionnel, des référentiels de pertinence seront demandés à la Haute Autorité de santé pour

Article Annexe V

—

un message écrit. b) Compétences à évaluer : - respecter les contraintes de la langue écrite ; - synthétiser des informations : fidélité à la signification des documents, exactitude et précision dans leur compréhension et leur mise en relation, pertinence

Article Annexe V

—

Critères d'évaluation -utilisation appropriée du vocabulaire économique et juridique, -pertinence et rigueur de l'analyse, -exactitude des connaissances mobilisées, -cohérence du raisonnement.

Article A821-82

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 70

Code de commerce

Lorsqu'il procède à la vérification du mode de calcul suivi, le commissaire aux comptes apprécie la pertinence des données de base utilisées et des hypothèses sur lesquelles se fonde l'estimation comptable et contrôle les calculs effectués par l'entité

LEGIARTI000051679050

—

Vérifier la conformité technique et la pertinence des matériels, en tenant compte des objectifs sportifs définis et des besoins spécifiques des personnes en situation de handicap, afin de garantir la sécurité et le perfectionnement sportif des pratiquants

Article Annexe II-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 53 > 04

Code du sport

employeurs, experts en lien avec le diplôme et la précision de ceux pouvant être sollicités comme tuteurs, experts au sens de l'article A. 212-18 du code du sport ou évaluateurs … ; • présenter le dispositif de tutorat faisant apparaître : • les liens de pertinence

Article Annexe 2

—

d'avoir des agents du service public de l'Etat en interface des acteurs et opérateurs extra et périscolaires, aptes à appréhender les politiques publiques territoriales dans leurs complémentarités de service public, à en favoriser les congruences, les pertinences

Article A821-64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 32

Code de commerce

Le commissaire aux comptes : -apprécie la pertinence des éléments transmis par les professionnels chargés du contrôle des comptes des entités tels que mentionnés dans le paragraphe 27 ; 30.

Article ANNEXE II

—

OI 23 EC de rendre compte de la mise en oeuvre de la délégation OI 231 EC d'évaluer la pertinence des modes de fonctionnement de l'organisation. OI 232 EC d'expliquer les écarts constatés entre les résultats et les objectifs fixés.

Article 37

—

La décision autorisant l'étude ou la recherche est prise en fonction de la pertinence scientifique du protocole, de ses conditions de mise en oeuvre au regard des principes éthiques et de son intérêt pour la santé publique ; 3° La conservation de ces

Article A821-74

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 21

Code de commerce

Le caractère approprié est fonction de la qualité des éléments collectés, c'est-à-dire de leur fiabilité et de leur pertinence. Le caractère suffisant s'apprécie par rapport à la quantité d'éléments collectés.

Article L6143-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 12

Code de la santé publique

avec le président de la commission médicale d'établissement et en lien avec le président de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques, de la politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité et de la pertinence

Article Annexe V

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L'évaluation prend plus particulièrement en compte : - la justesse des propositions, des solutions présentées ; - la qualité de la communication technique utilisée ; - la pertinence de l'analyse et la description des systèmes technologiques horlogers

Article Annexe Ib

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Évaluer la pertinence forme/message. Choisir un caractère selon sa signification et sa destination (utilisation).

Article Annexe IIc

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Critères d'évaluation L'évaluation prend en compte : •o la pertinence de l'analyse technologique, typographique et graphique ; •o la justesse et la précision des connaissances techniques et en culture artistique et histoire de la communication visuelle

Article Annexe 1

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Pertinence et conditions de mise en œuvre : La pertinence de l'outil GDO-SIG repose essentiellement sur : -la qualité de la description et de la mise à jour de la base de données réseau ; -la qualité et la finesse du profilage des charges (modélisation

Article Annexe II

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pour chacune des compétences prévues au contrat individuel de formation en entreprise décrit ci-dessus ; - les connaissances associées acquises à cette occasion ; - l'inventaire des tâches et activités confiées à l'élève et l'évaluation de leur pertinence

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