X..., qui pouvaient faire l'objet d'une exploitation forestière et de pâture pour les taureaux, supposait un accès en automobile, la cour d'appel a légalement justifié sa décision ; PAR CES MOTIFS :

sur les parcelles [...] et [...] situées sur la commune de Fruges la présence de plantes parasites (composées principalement d'orties, de chardons et de rumex), non conformes à la végétation d'une pâture

hectares 66 ares 40 centiares dont le surplus après division porte le numéro 816 de 3 hectares 1 are 40 centiares reste la propriété du vendeur, Commune de Sully : - section F numéro 217 " La Grande Pâture

Maître A... du 12 octobre 2012, qui relève que :- les haies vives ne sont pas entretenues sur la parcelle ZC 22 ;- les parcelles ZH 24, 25, 6, 27 et SH 58 plantées en maïs ne sont pas récoltées ;- les pâtures

qu'il est constant qu'avant qu'il n'ait été procédé aux opérations de remembrement, les requérants devaient nécessairement utiliser la voie publique pour faire accéder leur bétail à certaines de leurs pâtures

DE LA CONCEPTION DE L'ENFANT, ALORS, SELON LE POURVOI, D'UNE PART, QUE L'ENQUETE N'AURAIT PAS ETABLI "AVEC CERTITUDE" QUE L'HOMME EN COMPAGNIE DUQUEL DAME [I] AVAIT ETE VUE, VERS 23 HEURES, DANS UNE PATURE

remembrement et que, d'autre part, il n'est pas établi que les conditions d'exploitation des biens de M. et Mme X... auraient été aggravées, en particulier par la création du chemin rural qui dessert leurs pâtures

X... la qualité de fermier, alors, selon le moyen, "que l'existence d'un bail rural ne peut se déduire de travaux d'épandage de fumier sur une pature ou de l'offre par le propriétaire de remboursement

de préemption le preneur ayant exercé au moins pendant trois ans la profession agricole et exploitant par lui-même ou par sa famille le fonds mis en vente ; Attendu que, pour annuler la vente d'une pâture

[Z] qui valide le congé délivré à son encontre, dit qu'il devra libérer les pâtures visées dans le congé dans le mois de la notification de la décision et à défaut, ordonne son expulsion et le condamne

ENSEMBLE VIOLATION DE L'ARTICLE 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, EN CE QUE LES JUGES DU FOND ONT REJETE L'EXCEPTION D'ILLEGALITE DIRIGEE CONTRE L'ARRETE PREFECTORAL QUI A DECLASSE DES TERRES JUSQUE-LA PATUREES

administrative : 1°) d'ordonner l'expulsion des personnes et véhicules qui occupent les parcelles inscrites au cadastre de la commune sous les n°s H8, H904, H906, H908 et H921 situées au lieu-dit " Les pâtures

B, éleveur ovin dont l'exploitation est située à Saint-Vincent-sur-Jabron, fait pâturer ses bêtes sur le territoire de la commune de Châteauneuf-Miravail.

Dans l’intervalle et à titre exceptionnel, il sera pris en charge, à compter de ce jour, au titre de l’hébergement d’urgence à la Maison de Coluche, au 37 rue de la Pâture à Nantes.

au préjudice de François D..., la victime du vol a indiqué aux gendarmes avoir su qu'un véhicule Nissan Patrol 4x4 blanc, donc identique à celui possédé par les prévenus, avait été vu "autour de la pâture

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 mai 2025 la société HK Patrie, représentée par Me Moulouade, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article

décembre 1986), que les époux X..., embauchés au mois de juin 1973 en qualité de gardiens par la société HLM Unicoop, assuraient leur service aux résidences " Verneuil Garenne Etang " et " Verneuil Pâtures

somme de 4. 459 euros au crédit de Monsieur X...sera donc confirmé sur ce point ; s'agissant du resemis, il n'est pas discutable que la lettre du contrat obligeait le preneur à « rompre des près ou pâtures