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2 249 résultats pour « pédicure »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccb8bd3db21cbdd910e5

Appel

3 février 2014

3 février 2014

APPELANT Monsieur Charles-Henri X... ... ... 97170 PETIT BOURG Non Comparant, ni représenté INTIMÉE Caisse Autonome de Retraite et de Prévoyance des Infirmiers, Masseurs-kinésitherapeutes, Pédicures-podologues

Source officielle

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Annonces BODACC423 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL DE PEDICURE PODOLOGUE MARINE SAVAJOLS

SIREN 980137004Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

14/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DE PEDICURE PODOLOGUE TREMOULET-ASPIAZU

SIREN 953862661Greffe du Tribunal de Commerce d'auch

14/08/2026

Voir →

Modifications diverses

SELARL P.P GUILLEUX pédicure - podologue

SIREN 812408615Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DE PEDICURE-PODOLOGUE MARINE BOURDAIN

SIREN 981536873Greffe du Tribunal de Commerce de brive

09/08/2026

Voir →

Créations

SPFPL de Pédicures-Podologues FARRI HORVAIS

SIREN 107643850Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

07/08/2026

Voir →

CC

soc

6079b1f59ba5988459c54639

Cassation

11 février 1965

11 février 1965

D'ELECTRICITE,- ALORS, D'AUTRE PART, QUEAME Y..., EN SE BORNANT A EXERCER SA PROFESSION DANS LES LIEUX LOUES, A VIOLELES CONDITIONS DU BAIL QUI ETAIT " A USAGE MIXTE D'HABITATION ET D'EXERCER LA PROFESSION DE PEDICURE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F1

6a117525cdc6046d47aa5b33

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

judiciaire à l'égard de : SARL CENTRE ESTHETIQUE REPUBLIQUE [Adresse 1] Activité : [Localité 1] d'esthétique dans le domaine du soin corporel, du soin du visage, du soin du corps, de la manucure, pédicure

Source officielle
TJ

JEX

68f92bd1de0ebe408da9e330

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

N° : 25/0064 DOSSIER : N° RG 25/00292 - N° Portalis DB2S-W-B7J-FDGS AFFAIRE : [F] [N] / Caisse CARPIMKO, CAISSE AUTONOME DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES INFIRMIERS, MASSEURS-KINESITHERAPEUTES, PEDICURES-PODOLOGUES

Source officielle
CC

soc

61372234cd580146773fb126

Cassation

23 juin 1994

23 juin 1994

cassation d'un arrêt rendu le 28 août 1991 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale), au profit de la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100989

Cassation

8 octobre 2009

8 octobre 2009

moyen unique, pris en ses trois branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe : Attendu qu'après avoir subi les épreuves du concours d'admission à l'École Danhier de pédicurie

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426ea2

Cassation

16 mai 2006

16 mai 2006

dépasser le rein et donc risquer de blesser d'abord les vaisseaux rénaux, en particulier les veines qui sont beaucoup plus fragiles que les artères au-delà du côlon et enfin, nettement plus loin le pédicule

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023946450

Admin. suprême

29 avril 2011

29 avril 2011

administratif de Clermont-Ferrand du 23 janvier 2007 ayant rejeté la demande de Mme A, rejeté la requête de la caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00835

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

l'analyse de plusieurs clichés photographiques joints au procès-verbal, que cette nappe relevait, par référence au code d'apparence de l'accord de Bonn, du code 1 correspondant à la référence fine pellicule

Source officielle
CC

cr

613726a8cd5801467742778f

Cassation

21 mars 2006

21 mars 2006

est apparu aux environs de 11 heures, à la suite duquel il souffre de troubles moteurs et cérébraux et d'un retard mental sévère ; qu'à l'issue d'une procédure d'information, Béatrice Y..., médecin pédiatre

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6866138827f49a37ec714ef8

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Adresse 8] [Localité 1] Représentée par Me Nathalie SABIANI, avocate au barreau de BASTIA INTIMÉE : CAISSE AUTONOME DE RETRAITE ET DE PRÉVOYANCE DES INFIRMIERS MASSEURS-KINÉSITHÉRAPEUTES PÉDICURES-PODOLOGUES

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210049

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT), dans le litige l'opposant à la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210216

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

[O], de la SCP Delvolvé, avocat de la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes pédicures-podologues, orthophonistes et orthoptistes ; Sur le rapport de

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276f0

Cassation

1 mars 2006

1 mars 2006

. ; que tant le médecin traitant que le pédiatre de l'hôpital ont tous deux suspecté l'existence de mauvais traitements ; que seul David X... était présent lors de la brûlure ; que même si David X... n'est

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d57041cdc6046d477264b7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

dont la teneur suit : EXPOSÉ DU LITIGE [O] [A] a été assujetti au régime d’assurance invalidité décès de la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0da

Appel

16 avril 2010

16 avril 2010

MASSEURS KINE PEDICURES PODO. OTHOPH-ORTH C/ Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92fee

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

X...Pascal, pédicure-podologue, est affilié depuis le 1er octobre 2012 au régime d'allocation vieillesse des professions libérales géré par la Caisse autonome de Retraite et de Prévoyance des infirmiers

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200265

Cassation

16 février 2012

16 février 2012

branche : Vu les articles 455 et 458 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes pédicures-podologues

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2305744_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

Durant cette intervention, il a été constaté que le pédicule iliaque externe avait été ligaturé au lieu du pédicule épigastrique, ce qui a conduit à la réalisation d'une reconstruction complète, artérielle

Source officielle
CE

1ère chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:476949.20240619

Admin. suprême

19 juin 2024

19 juin 2024

(B/10), Apixaban TEVA SANTE 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/20), Apixaban TEVA SANTE 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/60) et Apixaban TEVA SANTE 5 mg, comprimés pelliculés (B/60) (Laboratoires TEVA SANTE

Source officielle