Malgré la possibilité de voir sur le cliché le guide de cathéter oublié, l'équipe médicale a ignoré sa présence.

(D. 55 et D. 56) avait "oublié" de cocher la case dont l'accident a montré qu'elle était finalement la plus pertinente du plan de prévention, à savoir celle prévoyant "l'utilisation d'un harnais et d'une

conformément aux dispositions des articles 1156 et suivants du Code civil en recherchant la commune intention des parties, au besoin en restituant l'intégralité d'un texte manifestement tronqué par suite d'un oubli

passeport a été conservé sans raison par les services préfectoraux ; par courrier du 5 novembre 2025, la préfecture a reconnu détenir ce passeport, tout en présentant à tort la situation comme un prétendu « oubli

matérielle ; Attendu que, pour confirmer la décision faisant droit à cette requête, les juges du second degré relèvent que le premier juge a, dans le dispositif de la décision rectifiée, manifestement oublié

travaillait avec son employeur, Roger X..., à la réfection d'une toiture, est monté sur l'un des murs extérieurs de l'immeuble, dégagé de sa couverture, pour se rendre sur un toit voisin où il avait oublié

l'arrêt infirmatif énonce que celui-ci était tenu de déclarer l'intervention chirurgicale qui a eu lieu le 24 juin 1993, six mois avant son adhésion à l'assurance groupe, qu'il ne pouvait donc avoir oubliée

qui ne laissait apparaître aucune différence entre le montant comptable théorique et l'encaisse réelle; qu'il procédait au rangement de celle-ci dans le coffre-fort réservé à son usage non sans avoir oublié

Ceci me porte à croire que le frein de parc a manifestement éta oublié dans la précipitation et la fatigue tardive de mon service.

A... a admis à l'audience qu'il s'agissait d'un oubli de sa part ; qu'il a également admis que l'aspect sécurité pour cette zone en sous-toiture lui incombait totalement ; que cet "oubli" a été réparé,

à Auschwitz I une chambre à gaz d'exécution ; "vous rapprochez mon nom de celui d'un personnage qui aurait publié Les protocoles des sages de Sion ; or, en 1980, j'écrivais : "je n'aurais garde d'oublier

instance de Chambéry de nombreux courriers, au contenu pour le moins trouble, pour tenter de justifier son comportement et la manifestation de tels attachements à des jeunes ; qu'il convient de ne pas oublier

faisait à la demande de celui-ci ; que la cause et l'existence même de la non-remise, totale ou partielle de la documentation à cinq étudiants, seulement, ne sont pas déterminées avec certitude, un oubli

Une compresse ayant été oubliée lors de cette opération, une nouvelle intervention chirurgicale a eu lieu le 23 décembre 2007.

... a expliqué que : - sa cliente maintenait sa demande de protection judiciaire car elle se sentait en position de fragilité du fait de pertes de la mémoire récente qui font qu'elle a tendance à oublier

MOTIFS -sur les avertissements La lettre de notification du premier avertissement fait reproche à Monsieur [U] d'avoir oublié d'effectuer une déclaration pour la période de la Toussaint à Jeunesse

nom du garage ; qu'en retenant que ces manquements caractérisés ne constituaient pas une faute grave au motif inopérant qu'il existait un doute sur le point de savoir si le salarié n'avait pas « pu oublier

-Mme [C],nous déclare avoir peut-être oublié d'éteindre une bougie à son départ.»