auprès de la Caisse nationale de crédit agricole en application du livre V (crédit agricole) du code rural ; 60° Commission interministérielle et interprofessionnelle d'étude du marché de la viande ; 61° Comité national consultatif interprofessionnel du lait

Article R231-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 90 > 97

Code rural (nouveau)

chapitre VII de la section VII " mollusques bivalves vivants ", du 1 du C du chapitre III, des deuxième et troisième alinéas du point 1 du E du chapitre V de la section VIII " produits de la pêche " des points 1 et 2 du chapitre IV de la section IX " lait

Article Annexe I (suite)

—

- Glucoses oxydases Adjuvants - La farine de fève - Le gluten - La farine de soja - Les produits maltés - La levure désactivée S2.5 : Les autres matières annexes utilisées en panification et viennoiserie Les produits frais S2.5.1 : Le lait

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09

Code général des impôts

Toutefois le chocolat, le chocolat de ménage au lait, les bonbons de chocolat, les fèves de cacao et le beurre de cacao sont admis au taux réduit de 5,5 % ; c) Les margarines et graisses végétales ; d) Le caviar ; e) Les boissons alcooliques ; 1°-00 bis

Article (suite 8)

—

hydroxybutanoïque gamma-BUTYROLACTONE 17 Lactone de l'acide gamma-hydroxybutyrique gamma-BUTYROLACTONE 17 Lactone de l'acide 4-hydroxybutyrique gamma-BUTYROLACTONE 17 LACTONITRILE EN SOLUTION (A 80% OU MOINS) 17 Lait

Article Annexe

—

10.39B-P Transformation et conservation de fruits. 10.41A-Z Fabrication d'huiles et graisses brutes. 10.41B-Z Fabrication d'huiles et graisses raffinées. 10.42Z-Z Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires. 10.51A-Z Fabrication de lait

LEGIARTI000050802679

—

légumes 10.39B Transformation et conservation de fruits 10.41A Fabrication d'huiles et graisses brutes 10.41B Fabrication d'huiles et graisses raffinées 10.42Z Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires 10.51A Fabrication de lait

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23

Code général des impôts

Article Annexe

—

foie > 22% décongélation (facultatif) désossage, parage, hachage ingrédients et additifs Gelée, gélatine, œufs, farine, fécule, amidon, sel, eau, bouillon, sucres, aromates, épices, vins, alcools,condiments, truffes, champignons, lait

Article Annexe V

—

Préparations contenant une substance affectée de la phrase R 64 : " Risque possible pour les bébés nourris au lait maternel " Lorsqu'une préparation contient au moins une substance affectée de la phrase R 64, l'étiquette de l'emballage contenant la préparation

Article 14

—

faciales, des orthoprothèses et des véhicules pour handicapés physiques figurant sur la liste prévue par l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale ; 11° Pour les frais afférents à la fourniture du sang humain, du plasma ou de leurs dérivés et du lait

Article Annexe I

—

légumes, tomates concassées Sauter avec déglaçage (tournedos, noisettes) Pocher des poissons dans un court bouillon simple Griller des viandes blanches Sauter avec déglaçage (volailles) Pocher des poissons dans un court bouillon au lait

LEGIARTI000026833773

—

. ― Pour les productions spécifiques utilisant du petit-lait dans la ration, il est possible de déroger au seuil minimum d'incorporation de 65 % lorsqu'il y a communication sur deux constituants (dont le petit-lait). (3) Issues ou issues de céréales :

Article 261

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Code général des impôts

familles, pris en charge par un forfait annuel global de soins en application de l'article L. 174-7 du code de la sécurité sociale ; 2° les livraisons, services d'intermédiation et prestations de travail à façon portant sur les organes, le sang et le lait

LEGIARTI000051499022

—

Chaufferie de la Fontaine d'Ouche SOCIETE DIJONNAISE D'ENERGIE NOUVELLE 1351 1316 1155 1124 1092 6038 FR000000000000165 MONCIA LUCY II Montceau-les-Mines MONCIA 1913 1864 1814 1508 1466 8565 FR000000000000167 LAITERIE

Article ANNEXE

—

d'huiles et graisses raffinées. 10. 42 Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires. 10. 42Z Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires. 10. 5 Fabrication de produits laitiers. 10. 51 Exploitation de laiteries

Article Annexe I

—

Aménagement des locaux et des aires de stockage Tous les sols des bâtiments d'élevage, des salles de traite, des laiteries et des aires d'ensilage susceptibles de produire des jus, tous les équipements d'évacuation (canalisations, y compris celles permettant

Article II

—

de cidre, de jus de fruits et légumes. 15. 3CB 3, 00 Transformation et conservation de légumes. 15. 3EB 3, 40 Transformation et conservation de fruits. 15. 3FA 3, 40 Fabrication de confitures. 15. 3FB 2, 70 Fabrication de lait

LEGIARTI000035971526

—

établissements publics de santé, des collectivités publiques ou des organismes sans but lucratif assurant la collecte, la préparation, la qualification, le traitement, la conservation, la distribution et la délivrance, sur prescription médicale du lait

Article Annexe II

—

SODIEN 12 529 11 212 9 933 8 694 7 493 3 167 2 605 2 063 57 696 FR000000000000165 MONCIA MONCIA LUCY II Montceau-les-Mines 20 005 17 902 15 859 13 881 5 983 5 056 4 159 3 294 86 139 FR000000000000167 LAITERIE

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