coronaropathie multi-cardiomyopathie ischémique évoluée, qu'il souffrait d'une coronaropathie multi-tronculaire, responsable d'une dysfonction ventriculaire gauche sévère qui avait occasionné plusieurs épisodes

que si ce recours est systématique et durable et concerne des emplois susceptibles d'être occupés par le salarié ; que tel n'est pas le cas lorsque ce recours à des travailleurs intérimaires est épisodique

base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise du chef d'administration de substances nuisibles ; " aux motifs que cette qualification se rapporte à un épisode

conjugal ; il contestait également l'imputabilité des pertes de gains professionnels actuels et futurs aux seuls faits de viols alors que Mme [X] avait subi des fausses couches à répétition et connu un épisode

[F] [K] souffrait d'un trouble bipolaire depuis 2010 et avait présenté un épisode thymique de tonalité dépressive d'octobre 2012 à mai 2013, il était régulièrement suivi pour celui-ci, n'avait fait l'objet

avril 2014 au 4 avril 2019, en tout cas sur le territoire national et depuis temps non couvert par la prescription, contrefait une œuvre de l'esprit, en l'espèce 479 séries TV différentes soit 37494 épisodes

X..., éleveur, a acheté un lot de chèvres à Yvan Z..., éleveur-négociant; que son troupeau a été décimé par une épizootie; que, le 21 juillet 1986, imputant celle-ci à une contamination par les bêtes achetées

Le certificat médical initial a été établi le 5 décembre 2021 et faisait état d'un " syndrome d'épuisement physique et psychique compliqué d'un épisode dépressif majeur, apparus dans un contexte de stress

Surtout, la nouvelle baie a présenté des infiltrations majeures lors d’épisodes pluvieux.

AMENDES 2EME DIVISION Sous la Présidence de Karine METAYER, Juge des contentieux et de la protection, assistée de Léna BOURDON, Greffière, DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [M] [A] 27 RUE DES EPINETTES

Le patient minimise cet épisode, qu'il qualifie d'hospitalisation 'pour pas grand-chose' d'une durée de cinq mois.

A... a déclaré au cours de l'enquête préliminaire (PV du 9 octobre 2002, cote D 24) que Francis X... n'avait dormi que "quelques nuits et de façon épisodique" dans les locaux de la brigade canine de Nîmes

coups devait être, elle aussi, discutée puisqu'il n'y avait pas de traces cutanées et que les atteintes traumatiques lui paraissaient simultanées; que sa conclusion était qu'il pouvait s'agir d'un épisode

X... a été contraint, du fait d'une épizootie qui a sévi pendant les années 1975 et 1976, d'abattre et de vendre sur pied une partie notable du cheptel de l'exploitation ; que le requérant doit être regardé

X... à l'appui des évaluations qu'il propose en ce qui concerne l'incidence de l'épizootie sur son cheptel aux 31 décembre des années 1975 et 1976, 2°) de déterminer, compte tenu des éléments ci-dessus

D... était toujours enseignant ; qu'il relatait également un épisode d'attouchements au domicile de M. D... alors qu'il y était avec ses parents ; que M.

attaqué a déclaré Serge Y... coupable d'agression sexuelle avec violence ; "aux motifs qu'il est constant que le prévenu avait eu l'occasion d'avoir, en septembre 1998, des relations sexuelles épisodiques

de l'instruction a, à nouveau, violé les textes visés au moyen ; "alors que , enfin, le fait que les parents de Ludovic Y... aient laissé leur fils aller à la pêche avec Claude X..., de façon épisodique

et non d'un lit double ; que l'existence du lit double est attestée dans une autre pièce, soit la salle de jeu ; qu'en outre, l'absence de l'épouse du prévenu ce soir là ( ) n'est pas établie ; que l'épisode