[U] la commercialisation de kits de piscine et d'équipements et accessoires figurant à son catalogue. 2. Par lettre du 30 septembre 2019, M.

(Hauts-de-Seine), pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée Maisons Domos Catalogne, La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

. ; que François B... a indiqué au commissaire-priseur de Semur-en-Auxois qu'il ne fallait pas indiquer sur le catalogue la provenance de ces deux tableaux ; " alors que les motifs de l'arrêt attaqué

attaquée d'avoir autorisée les agents de l'administration fiscale à procéder aux visites et saisies prévues à l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales dans les locaux appartenant à la SCI Catalogne

; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Bernard X... coupable du délit de publicité fausse ou de nature à induire en erreur, concernant les faits suivants : - proposition systématique sur un catalogue

[D] sur la taille du colis autour du catalogue du fabricant amenant à considérer une hauteur de 2m62 contre 2m30 portés à la demande d'affrètement, était sans incidence dès lors que la longueur du colis

présenter ce produit sur Internet en modifiant le graphisme ; que ces déclarations confirmaient les éléments du dossier et notamment la proposition par la société Intégral Média du cd-rom dans un catalogue

INPI) et que le prévenu avait la qualité d'artisan et employait une main-d'oeuvre qualifiée ; "et alors qu'enfin, il ressort des constatations effectuées par l'Administration et la diffusion d'un catalogue

conserves de viande; qu'après avoir constaté que les deux hypermarchés annonceurs avaient, dans leur affichage, reproduit à son insu la production d'un artisan charcutier-traiteur et, dans leur catalogue

enfin, que, de surcroît, la société Vélo 2000 avait également fait valoir dans ses conclusions d'appel qu'elle n'avait jamais attribué de fonction particulière à la forme monotube, que ce soit dans le catalogue

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Redoute catalogue, dont le siège est ...

terme générique ne recouvrait pas des produits très divers, la société Cbr vendant simplement des câbles (aussi désignés comme "élingues"), c'est à dire des produits standard de base, proposés sur catalogue

de la justice à sa demande de communication de l'historique des commandes (mentionnant les produits commandés) en cantines de son client incarcéré au centre pénitentiaire de Béziers, ainsi que le catalogue

Considérant que son consentement avait été vicié en l'absence de mention sur le catalogue de l'estimation de l''uvre qui aurait fait l'objet d'une précédente adjudication lors d'enchères chez Christies

hippopotames assis côte à côte, appuyés l'un contre l'autre ou se tenant par les épaules et ayant, pour certains, deux verres devant eux ; qu'après constat dans les locaux d'une société détenant le catalogue

[G] [O] s'est porté acquéreur d'un tableau, présenté par le catalogue de la vente sur les indications de M. [R], propriétaire de l'oeuvre, comme ayant été réalisé par l'artiste [B] [K].

constatations de l'arrêt attaqué, qui n'en a pas tiré les conséquences légales, l'antériorité de la commercialisation au Japon d'un modèle de blouson identique, résultant de la publicité s'attachant aux deux catalogues

des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie des documents suivants concernant son client incarcéré au centre pénitentiaire de Rennes : 1) les relevés de cantines de l'intéressé ; 2) le catalogue