après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 27 mai 1988), que les consorts Y..., propriétaires de locaux à usage d'horlogerie-bijouterie

Y... avait donné son fonds de commerce en location-gérance à la société Bijoux François Y..., dont il était le gérant et qu'une partie des bijoux qui composaient le stock était devenue, le jour même de

(ou ZZ...) a obtenu une remise du gérant de 1400 euros sur un bijou mise en vente à 6. 800 euros,- Monsieur T... avait commandé une pièce de bijouterie sur mesure et comme la pièce n'avait pas pu être

puis en France entre juin et septembre 1990 et qui a fait l'objet d'une campagne publicitaire; qu'elle a assigné, pour contrefaçon et concurrence déloyale, la société Valdis qui exerce le commerce de bijoux

l'arrêt attaqué que Minet a aperçu, depuis sa fenêtre, plusieurs individus qui, en pleine nuit, donnaient l'assaut à son immeuble en fracturant la porte du rez-de-chaussée donnant sur son magasin de bijouterie

la SARL Jacquemart et Fils. 2- Six de ces bijoux ont fait l'objet d'une expertise directe le jour même par la SARL moyennant un coût de 216 euros. 3- Le surplus des bijoux et objets dont une pièce

qu'elle a effectué sa déclaration de sinistre, avec estimation provisoire de son préjudice, auprès du cabinet du Peloux, courtier, qui avait, en avril 1986 et 1987, négocié une police "tous risques bijoutier

Y..., engagé le 1er mars 1968 en qualité de VRP multicartes par la société Liberty pour commercialiser des produits d'orfévrerie auprès des bijoutiers et des magasins de vente de porcelaine, a été déclaré

infirmatif attaqué, que Mme de X..., avait souscrit auprès du groupe Drouot, devenu la société Axa assurances puis Axa France IARD, un contrat d'assurance multirisques comportant une garantie vol de bijoux

DU CODE DE PROCEDURE PENALE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A REJETE LE MOYEN DE DEFENSE DU DEMANDEUR TIRE DE CE QU'IL AVAIT DEJA ETE CONDAMNE POUR RECEL DES BIJOUX

[L] [O] font grief à l'arrêt de prononcer la nullité du testament daté du 22 octobre 2015 et de rejeter leur demande tendant à voir enjoindre à M. et Mme [Z] de restituer les bijoux sous astreinte, alors

Y... et la société Johss bijoux représentée par M.

Z...; que la société Euromepa a fait assurer ces bijoux auprès de la société d'assurances Allied, avec, dans un premier temps, une clause spéciale garantissant le risque de l'infidélité du messager; que

André Z... en plusieurs fois, faute de pouvoir lui rendre les pièces ; que selon André Z..., il n'a jamais remis de pièces d'or à Armand X..., mais il lui avait payé d'avance pour 108 000 francs un bijou

X... ; que cette somme tenait compte, pour un montant de 1 104 935 F, de la valeur du stock de bijoux en or figurant dans les biens apportés ; qu'estimant que M. X... avait consenti à la S.A.

réinscrire Mme [L], inscrite pour une période probatoire de trois ans sur la liste des experts judiciaires de ladite Cour, dans la rubrique « Arts, culture, communication et medias, sport », spécialité « Bijouterie

consenti le 17 juin 1991 par la BNP (la banque) à la société La Désignerie (la société) dont il était le gérant ; que ce prêt était également garanti par un nantissement sur le fonds de commerce de bijouterie

Les produits et services visés dans le dépôt de la marque ' PEARLDIVER ' sont les suivants : ' Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boitiers de montres