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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e chambre
65336b89bb40ec8318f31ed7
19 octobre 2023
19 octobre 2023
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 Octobre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marina IGELMAN, Conseiller chargé du
Source officielle11e chambre
62c7cb5fcb8dca058e3e80c5
7 juillet 2022
7 juillet 2022
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 Juin 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Hélène PRUDHOMME, Président chargé du rapport
Source officielleChambre sociale TASS
6319869e51eeae4f1309d097
7 septembre 2022
7 septembre 2022
MOTIFS DE LA DECISION Aux termes des articles 400 et 403 du code de procédure civile, le désistement de l'appel ou de l'opposition est admis en toutes matières, sauf dispositions contraires.
Source officielleChambre sociale TASS
6350e47342150aadff23da4c
19 octobre 2022
19 octobre 2022
MOTIFS DE LA DECISION Aux termes des articles 400 et 403 du code de procédure civile, le désistement de l'appel ou de l'opposition est admis en toutes matières, sauf dispositions contraires.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6431062e28558704f52e68db
7 avril 2023
7 avril 2023
805 du code de procédure civile, les parties ne s'y étant pas opposées ; Puis l'affaire a été mise en délibéré au 07 avril 2023, délibéré au cours duquel il a été rendu compte des débats à la Cour
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
63d4cd0992a57405de3317b4
27 janvier 2023
27 janvier 2023
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 janvier 2023, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire chargé
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
63dcb5a3fea95005de85f3e9
13 janvier 2023
13 janvier 2023
450 du code de procédure civile
Source officielle2ème chambre section A
6a04526fcdc6046d47937ca5
30 avril 2026
30 avril 2026
Georges GAIDON, Président de chambre, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré
Source officiellePremière Chambre
677c317c6f491b6d2638f8df
6 janvier 2025
6 janvier 2025
DÉBATS : A l'audience tenue en chambre du conseil le 12 Novembre 2024, Madame LE BIDEAU, Vice Présidente, siégeant en qualité de juge rapporteur avec l’accord des parties en application de l’article 805
Source officielleCH3 divorces-contentieux
6979768bcdc6046d47ed5659
2 janvier 2026
2 janvier 2026
805 du code de procédure civile ASSESSEURS E.
Source officielleChambre sociale TASS
63bfb2475e2fbe7c900435b0
11 janvier 2023
11 janvier 2023
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 décembre 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur JOUVE, Président de chambre et Madame COLIN,
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6789f557b7cff8efb73575a7
16 janvier 2025
16 janvier 2025
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Décembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hervé LOCU, Président chargé du rapport.
Source officielleChambre 1 Section 1
6864414b0bb2f8a66ca65a3a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
805 du code de procédure civile ; Avis a été donné que l'affaire était mise en délibéré au 1er Juillet 2025 ; JUGEMENT : Mis à disposition au greffe, les parties ayant été préalablement avisées dans
Source officielle1/5/2 état des personnes
67f6bbc3a9d5adc26061f0b4
8 avril 2025
8 avril 2025
805 du Code de procédure civile.
Source officielle2ème Chambre
6a109ccccdc6046d479aa1ca
22 mai 2026
22 mai 2026
2026 N° RG 25/00129 - N° Portalis DBWT-W-B7J-EZDN Adoption de : [G], [R] [F] par : Madame [C], [O], [B] [A] et Monsieur [T] [W] LE TRIBUNAL DÉBATS : Les débats ont eu lieu conformément à l'article
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65b9f4ea8452800008b2b55e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
805 du code de procédure civile).
Source officielleChambre sociale 4-4
65a0f8f5383a880008fd099c
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Par conclusions transmises par voie électronique le 14 décembre 2023 auxquelles la cour renvoie en application de l'article 455 du code de procédure civile, M.
Source officielleChambre sociale 4-4
695f491acdc6046d47952939
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[T], l'extinction de l'instance en application de l'article 384 du code de procédure civile ainsi que le dessaisissement de la cour.
Source officielle1ère Chambre civile
62e2268e3de91be2e9f7ea1d
26 juillet 2022
26 juillet 2022
805 du Code de procédure civile.
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
697f727acdc6046d4787b90a
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Philippe JUILLARD, Président du tribunal, juge rapporteur, qui, faisant application de l’article 805 du Code de procédure civile, avait reçu les avocats en leurs plaidoiries, et mis l’affaire en délibéré
Source officiellePage 12 sur 6201