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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

262 résultats pour « apprentissage »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article D311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 67

Code de l'éducation

Domaines du développement personnel 41 Domaines des capacités individuelles 410 Spécialités concernant plusieurs capacités. 411 Pratiques sportives (y compris arts martiaux). 412 Développement des capacités mentales et apprentissage de base

Article L214-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 36

Code de l'éducation

Ces contrats déterminent également les objectifs qui concourent à favoriser une insertion professionnelle des jeunes gens en situation de handicap ayant suivi une voie professionnelle initiale ou un apprentissage.

Article D712-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 76 > 58

Code de commerce

chaque année à la disposition de l'instance : - investissement social : évolution de l'emploi, évolution et répartition des contrats précaires, des stages et des emplois à temps partiel, évolution des qualifications, formation professionnelle, apprentissage

Article Annexe 1

—

L'importance des premiers apprentissages Les acquis conceptuels et méthodologiques de la classe de première revêtent une grande importance pour la poursuite d'études.

Article ANNEXE B

—

-L'accès à l'emploi : Les aides au développement et au maintien de l'emploi ; L'accès à l'emploi des jeunes ; apprentissage et formation en alternance ; L'accès à l'emploi des travailleurs handicapés ; L'emploi des travailleurs étrangers. B.

Article 2 bis

—

inférieures, dans la mesure où cette différence est de nature à nuire à la sécurité aérienne, et où elle ne peut être compensée par l'expérience professionnelle de l'intéressé ou par les connaissances, aptitudes et compétences acquises lors d'un apprentissage

LEGIARTI000024421263

—

Ces systèmes peuvent permettre l'auto apprentissage ou l'enseignement à distance, lorsqu'ils intègrent des tests de connaissance adéquats.

Article Annexe

—

Elles s'inscrivent dans une démarche qui rend l'élève actif et lui permet de construire son apprentissage. Il s'agit de l'impliquer dans des situations de communication motivées et motivantes.

Article Français

—

Pour favoriser cet apprentissage de l'écriture, on développe l'utilisation du traitement de texte, en relation avec l'enseignement reçu en technologie. L'étude de la langue s'appuie notamment sur les productions des élèves. Classe de 5e A.

Article Français (suite)

—

La visée particulière d'un apprentissage dans ce domaine peut consister, en partant des réalités de l'oral spontané, à développer progressivement l'aptitude des élèves à envisager l'oral de manière réfléchie et raisonnée.

Article Annexe II - II. Maquette 8

—

recrutement suffisamment large de patients souffrant de pathologies fréquentes, éventuellement intriquées et sévères en lien direct avec un service d'urgence -un niveau d'encadrement universitaire permettant une supervision directe des prescriptions, un apprentissage

Article Annexe I

—

caractère technique adaptées au niveau de progression technique et aux caractéristiques spécifiques des pratiquants Proposition de démarches d'entraînement adaptés aux objectifs et aux caractéristiques spécifiques des compétiteurs Encadrement des apprentissages

Article ANNEXE I

—

les différentes approches au sein d'une équipe pluridisciplinaire ; - il organise les échanges interculturels ; - il organise les échanges intergénérationnels ; - il inscrit son action dans une démarche d'éducation populaire ; - il conduit des apprentissages

Article 1

—

sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech) I Architecte d'intérieur / designer 233n 3 ans Ecole supérieure des arts modernes - ESAM design I Dirigeant d'entreprise de l'économie sociale et solidaire 310m 4 ans Formation apprentissage

LEGIARTI000051679050

—

Accompagnement des apprentissages et de la montée en compétences de l'équipe concernée par son périmètre d'intervention C.1.2.1.

Article Annexe II-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 53 > 04

Code du sport

session (matériel mobile et permanent, espaces, équipements informatiques …) ; • décrire les éventuels services annexes (restauration, hébergement, salles de repos, de convivialité, accessibilité …) permettant d'offrir un environnement favorable aux apprentissages

Article Annexe

—

La cohérence des démarches des professeurs de mathématiques et d'économie-gestion permet un apprentissage plus solide. Contenus Capacités attendues Commentaires Taux d'évolution Taux d'évolution moyen, moyenne géométrique.

Article Annexe Ib

—

Les descriptifs ci-après n'induisent aucune chronologie dans la maîtrise ou les apprentissages.

Article Annexe I-b

—

Les descriptifs ci-après n'induisent aucune chronologie dans la maîtrise ou les apprentissages.

Article 18

—

Paragraphe 3 : Apprentissage., Art. L2323-46, Art. L2323-47, Art. L2323-48, Art. L2323-49, Art. L2323-50, Art. L2323-51, Art. L2323-52, Art. L2323-53, Art. L2323-54, Art. L2323-55, Art. L2323-56, Art. L2323-57, Sct.

Page 12 · 262 résultats

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