La tenue des documents comptables ne doit faire apparaître ni blanc ni altération d'aucune sorte. Les écritures saisies en informatique ne font partie du système comptable qu'après validation.

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

Dans le cas où une altération rapide et sensible des performances des EPI-SL est censée résulter du vieillissement imputable à la mise en œuvre périodique d'un procédé de nettoyage préconisé par le fabricant, ce dernier appose, si possible sur chaque

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

Des altérations fonctionnelles peuvent exister sans lésion anatomique identifiable.

Article 2

—

associés ; - le suivi en service devant rendre hautement improbables non seulement l'apparition d'altérations de l'équipement remettant en cause la prévention des différents modes d'endommagement mais aussi l'absence de détection à temps de ces altérations

Article Annexe Ib

—

C 1.23 Discerner la stratégie et/ou les axes de communication établis par le responsable du projet. Les données de la stratégie de communication sont comprises.

Article Annexe

—

Il y discerne enfin l'agencement des fonctions techniques qui réalisent la chaîne d'énergie et la chaîne d'information.

Article ANNEXE I b

—

dangers propres à son intervention Contexte professionnel d'intervention Les dangers sont identifiés de manière exhaustive C3 : RÉALISER C3. 3 : Préparer les supports UP 2 BC 2 Compétences Conditions Critères d'évaluation Traiter les altérations

Article Annexe I

—

BIOCHIMIQUES DUES AUX MICRO-ORGANISMES Fermentations - La présentation d'une expérience de fermentation (alcoolique/lactique) avec : identification de l'agent de fermentation, énumération des facteurs favorables à la fermentation, • Altérations

Article Annexe

—

Son édition ne doit donner lieu en aucun cas à une altération du compteur des entrées, puisqu'il ne s'agit pas d'un droit d'entrée mais d'un simple récapitulatif.

Article Annexe

—

Manipulations intentionnelles des composants visuels actions proposant du sens : - permutation, - hyperbole, - ellipse, - altération, - détournement, - ...

Article Annexe I (suite)

—

fermentations Expliquer l'importance de la relation température/ temps et ses conséquences sur la nature des produits formés et le rendement de la fermentation Justifier les étapes de la panification et les méthodes mises en œuvre en boulangerie - Altération

LEGIARTI000046935294

—

consentement du mineur ou du majeur sous tutelle est systématiquement recherché s'il est apte à exprimer sa volonté et à participer à la décision ; - une information claire et adaptée à son degré de maturité s'agissant d'un mineur, ou à ses facultés de discernement

Article Annexe préambule

—

Se repérer dans ce paysage contrasté, c'est d'abord savoir écouter les sons, savoir les discerner et les discriminer.

Article Annexe VII

—

Appréhender un message 1.4 Discerner les marques d'énonciation 3. restructurer un message D. Réaliser un message 4.

Article Annexe IV

—

Sur une hélistation* en terrasse, les feux périphériques et les panneaux d'aire de prise de contact et d'envol sont disposés de manière qu'un pilote se trouvant au-dessous de la hauteur de l'aire de prise de contact et d'envol ne puisse en discerner la

Article Annexe

—

l'année universitaire 2007-2008, PRÉAMBULE Il est rappelé que l'enseignement clinique dispensé en DCEM 2, DCEM3 et DCEM 4 repose sur l'acquisition préalable de connaissances bio-cliniques et sémiologiques de l'homme normal et des grands processus des altérations

Article Annexe

—

Il s'agit, au travers d'exemples, d'explorer le principe de liberté, ses limites et de justifier leur raison d'être : liberté de contracter (ou de ne pas contracter) et ses altérations (obligation de s'assurer, par exemple), liberté de choisir son contractant

Article ANNEXE

—

Incident (au sens de la biovigilance) Défaillance ou altération d'un élément isolé, d'un processus ou d'un système, liée aux activités visées par la biovigilance et susceptible d'entraîner un effet indésirable chez un patient.

LEGIARTI000028443622

—

et de ses affluents* MA2108 | Q9030500 | Le Laurhibar à l'aval du barrage d'Erromatéguia B0143 | Q9030500 | Le Laurhibar et ses affluents à l'amont du barrage d'Erromateguia, à l'exclusion du Laurhibar entre le pont du lieu-dit Echebestéa (alt

LEGIARTI000023732833

—

Dans le Beaujolais, pour éviter les altérations, les marcs non égrappés sont distillés dans un court délai.

Page 12 · 248 résultats

← Précédent Suivant →