orchestre national de Lille ; que le 19 mai 1982, alors que M. de A... exerçait parallèlement la fonction de professeur au conservatoire de Lille et celle de directeur de l'école municipale de musique de Wattrelos

Ahmed X..., demeurant à Wattrelos (Nord), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 janvier 1992, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

Le salarié, qui ne conteste pas avoir travaillé au profit du club Wattrelos TC, dément en revanche en avoir fait de même avec celui de Houplines en faisant valoir que la mention du nom de ce club et du

Par un mémoire, enregistré le 26 décembre 2023 à 13 h 56, la société Wattel et Fils maintient ses conclusions.

Elle réside à Waterloo (Belgique) et est représentée devant la Cour par M e G. de Kerchove, avocat au barreau de Bruxelles.

[S] [I] indique demeurer en Belgique à Waterloo et soulève les moyens nouveaux en appel suivants: Défaut de compétence du signataire de la requête saisissant le juge des libertés et de la détention

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Mai 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Elisabeth WATRELOT

22/03606 N° Portalis DBVM-V-B7G-LRFV N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELAFA CHASSANY WATRELOT

[Adresse 5] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Maître Jérôme WATRELOT de la SELAFA CHASSANY WATRELOT

justification du détail des recettes journalières et l'enregistrement des achats, qui la rendent impropre à justifier du chiffre d'affaires réalisé dans le fonds de commerce de débit de boissons exploité à Wattrelos

10000 des parties communes (cavette au rez de chaussée du bâtiment E) et lot n°149 et les 85/1000 des parties communes (appartement au 4eme étage du bâtiment E) ; Ce commandement, délivré par la SAS WATERLOT

transport, l'union locale des syndicats CGT d'Armentières et environs, l'union syndicale départementale de la santé et de l'action sociale publique et privée du Nord, le syndicat CGT du centre hospitalier Wattrelos

transport, l'union locale des syndicats CGT d'Armentières et environs, l'union syndicale départementale de la santé et de l'action sociale publique et privée du Nord, le syndicat CGT du centre hospitalier Wattrelos

transport, l'union locale des syndicats CGT d'Armentières et environs, l'union syndicale départementale de la santé et de l'action sociale publique et privée du Nord, le syndicat CGT du centre hospitalier Wattrelos

né le 20 Octobre 1973 à WATTRELOS (59150) demeurant ... Représentés par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour INTIMÉE S. A. R. L.

A..., demeurant à Wattrelos (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1985 par la cour d'appel de Douai (8ème chambre civile), au profit de LA MUTUELLE ARTISANALE ASSURANCES DE FRANCE (MAAF

demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté en date du 20 avril 2023 par lequel le préfet du Nord a déclaré insalubre le logement situé au rez-de-chaussée de l’immeuble sis 312 bis rue Carnot à Wattrelos

GENERALI IARD - assureur de WATERLESS ETANCHEITE, S.A. GENERALI IARD - assureur de ENTREPRISE [I]), S.A. SA MMA IARD, Société OXXOM , Société INOVISO, S.A.R.L.