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1 960 résultats pour « Veleva »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2601963_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

A... se borne à contester ces velléités sans expliquer clairement le motif de sa demande.

Source officielle

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CA

Chambre des étrangers

62f88fe3e84ce505d4a22b09

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

L'avis médical accompagnant cette requête, établi le 13 juillet 2022 par le Docteur [Z] [U], mentionnait l'existence « d'éléments délirants à thématiques de persécution, un déni des troubles et des velléités

Source officielle
TJ

JLD

686d88aea2273490db10fcd0

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

l’acte auto-agressif; que la patiente se tape la tête contre les murs; qu’il a été constaté un risque de scarification et d’automutilation; que le risque auto-agressif est important, ainsi que les velléités

Source officielle
CA

8e Chambre C

603758642775413614e098ed

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

personne de son représentant légal dont le siège est sis [Adresse 2] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me VELEVA

Source officielle
TJ

J.L.D.

6786e559df5b5c7d10caccf9

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il décrit une insomnie quasi complète depuis plusieurs jours et présente également un sentiment de détresse important avec des idées suicidaires envahissantes et des velléités de passage à l’acte.

Source officielle
TJ

J.L.D.

6786e55adf5b5c7d10cacd1c

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

le docteur en médecine atteste qu’elle présente une désorganisation idéique marquée, une difficulté à se recentrer en entretien et des idées suicidaires prenantes sur le plan psychique, mais sans velléités

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2514042_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

509 euros en droits et pénalités auxquelles il a été assujetti au titre de l’année 2019 en raison de la plus-value immobilière réalisée à l’occasion de la cession d’un bien situé au 16 avenue Claude Vellefaux

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2935310-3242863

Admin. suprême

27 novembre 2009

27 novembre 2009

  Velcea et Mazare c. Roumanie (n° 64301/01) Les requérants, Stefan Velcea et Florica Mazare, sont des ressortissants roumains nés respectivement en 1919 et 1949 et résidant à Bucarest.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2202915_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Il soutient que : Sur l'urgence : - son état de santé se dégrade ; - la prolongation de sa mise à l'isolement provoque chez lui des velléités suicidaires ; il envisage d'arrêter de se nourrir.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2021:183

droit européen

12 avril 2021

12 avril 2021

#Verena Kühne przeciwko Parlamentowi Europejskiemu.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f071f7cdc6046d47d079fe

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Pour les besoins de son activité, elle a acquis le 20 avril 2024 auprès de l'EURL D.A.M TAXI un véhicule de marque Range Rover Velar, immatriculé [Immatriculation 1], pour un prix de 35.800 € TTC.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-249947

Admin. suprême

31 mars 2026

31 mars 2026

either after the applicant’s medical examination on 16 July 2016 or following his submissions during the criminal proceedings against him   that he had been subjected to torture during custody (see Velev

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03708

Cassation

20 septembre 2016

20 septembre 2016

que, d'autre part, il disait ne plus vouloir laisser entrer les clients, et non les retenir, ce qui se passait effectivement puisqu'il restait seul avec Mme [U] ; qu'enfin, il ne manifestait aucune velléité

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03174

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

X... espérait sans doute ainsi mettre un frein aux velléités judiciaires de son bailleur, en lui " faisant porter le chapeau " d'une infraction qu'il a, dans ce but, lui-même commise ; que l'attitude dont

Source officielle
CC

cr

6079a8ee9ba5988459c4f333

Cassation

14 janvier 1976

14 janvier 1976

AYANT LA POSSIBILITE DE PRENDRE LA FUITE, ET NE POUVANT MANIFESTEMENT PAS SOUTENIR QUE LA COMMISSION D'UN CRIME ETAIT LE SEUL MOYEN POUR UN HOMME SUPERIEUREMENT ARME DE RESISTER AUX VELLEITES AGRESSIVES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2514041_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

impositions supplémentaires auxquelles elle a été assujettie au titre de l’année 2019 en raison de la plus-value immobilière réalisée à l’occasion de la cession d’un bien situé au 16 avenue Claude Vellefaux

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1998:2

droit européen

14 janvier 1998

14 janvier 1998

#Juana de la Cruz Elena Vela Palacios contre Comité économique et social.#Fonctionnaires - Recours en annulation et en indemnité - Délai de recours - Irrecevabilité.#Affaire T-30/97.

Source officielle
CA

Se. Hospit. d'office

66235ac4aec0e60008fe9889

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Il connait une période d'instabilité dans un contexte de tension familiale, avec des velléités agressives avec une arme blanche, le patient rumine, est angoissé, il doit bénéficier d'une période de soin

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:0503JUD001464215

Admin. suprême

3 mai 2022

3 mai 2022

    The complaints fall to be examined under Article 6 § 1 of the Convention and Article 1 of Protocol No. 1 (see Velcheva v. Bulgaria , no.   35355/08, § 21, 9 June 2015).

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e587970e2901d10fa600d9

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il est fait mention d’un fond interprétatif, très chronique, source d’interactions sociales inadaptées, mais sans aucun envahissement, sans velléités auto ou hétéro-agressives.

Source officielle