d'habitation en cours de rénovation avec terrain attenant", figurant au cadastre sous les n° 283, 268, 67 et 292 de la section BX ; qu'il s'agit en réalité de constructions (...) démolies à la suite d'un tremblement

ENTRE : EARL LA TRAMBLAIS La Tramblais [...] Représentant : Me Lucien Y... de la SELARL Y..., substituée par Me Z...

Tremblais, demeurant rue Pousse Penille à Villedieu-sur-Indre (Indre), en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1992 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre), au profit de Mme Micheline Z..., demeurant

Vu la requête, enregistrée le 10 août 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la société anonyme LA FORET, dont le siège est ... à Ronce-les-Bains, La Tremblade (17390) ; la

du Code du travail ; Attendu qu'aux termes d'un contrat à durée déterminée conclu le 24 juillet 2001, Mme X... a été engagée par l'association Aide psychologique aux scolaires en difficulté de Tremblaie

Tremblant et dans l'impossibilité de réfléchir j'ai quitté mon poste de travail'.

déroulement susceptible d'être constitutif du choc psychologique dont elle fait état ; que son énervement, constaté par Madame A..., et sa fatigue antérieure peuvent tout aussi bien expliquer les tremblements

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Henriette Z..., demeurant ... à La Tremblade (Charente-maritime), en cassation

SECURITE SOCIALE ORDONNANCE DU 27 AVRIL 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : Ordonnance du POLE SOCIAL DU TJ D'EVREUX du 05 Novembre 2020 APPELANT : Monsieur [D] [V] 22 rue Guillaume de la Tremblaye

la victime a été fortement choquée, tel que cela résulte de ses propres déclarations mais aussi de celles de son employeur et de son collègue qui est allé le chercher après les faits et l'a trouvé, tremblant

provisoire du jugement de première instance, l'arrêt infirmatif retient que l'article 3 du contrat qui édicte que sont exclus de la garantie les dommages résultants des trombes, cyclones, inondations, tremblements

RENE, PHILIPPE, PAUL DEMEURANT A VEIGNE (ILE-ET-VILAINE), DOMAINE DE LA TREMBLAYE, NE LE 12 JANVIER 1932 A VILLELOUIN COULANGE (ILLE-ET-VILAINE), DONT IL N'EST PAS INDIQUE EN QUOI IL AURAIT ETE HABILITE

Y... sur l'indivision existant avec Mme F..., au titre du financement de l'immeuble situé à La Tremblade, l'arrêt rendu le 30 janvier 2018, entre les parties, par la cour d'appel de Poitiers ; remet, en

établissement ; Considérant que la Cour, pour déterminer la date à laquelle la société requérante devait être regardée comme ayant procédé à la décentralisation de son établissement industriel de Tremblay-les-Gonesse

Vu la procédure suivante : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Montreuil : - d'annuler l'arrêté du 21 juin 2019 par lequel le maire de Tremblay a ordonné son hospitalisation d'office ; - d'annuler

Claude X..., 2 / Mme Monique X..., demeurant tous deux à Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis), 14, place de la Déclaration des Droits de l'Homme, en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1992 par la

copropriétaires du Vert Galant, unité I, 28/ Le syndicat des copropriétaires du Vert Galant, unité II, 38/ Le syndicat des copropriétaires du Vert Galant, unité III, dont les sièges respectifs sont à Tremblay-lès-Gonesse

(Hauts-de-Seine), et actuellement zone artisanale Tremblay Charles de Gaulle, ... à Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1993 par la cour d'appel de Paris (4e