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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01200
31 mai 2011
31 mai 2011
X... n'avait pas exploité le carnet d'adresses comportant plus de huit cents sociétés de Sylvie Y..., laquelle avait remporté un nombre de contrats très supérieur à celui obtenu par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881d4
6 avril 2006
6 avril 2006
PLOMBERIE 5, Allée des Ambres 30133 LES ANGLES représentée par Me Serge BILLET, avocat au barreau d'AVIGNON substitué par Me Sylvie MENVIELLE, avocat au barreau d'AVIGNON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES
Source officielleJEX
68f92bd8de0ebe408da9e4cd
1 juillet 2025
1 juillet 2025
exercice la SARL ASTRAE, dont le siège social est [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du prononcé du jugement Madame Chloé CATTEAU, Vice-Présidente Juge de l’Exécution Madame Sylvie
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6032214b35e50e58881e482c
10 avril 2018
10 avril 2018
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Daniel FONTANAUD, Président de Chambre Madame Roselyne NEMOZ, Conseillère Madame Laurence SINQUIN, Conseillère Greffier : Mme Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d297
31 mars 2009
31 mars 2009
représenté par la SCP TEISSONNIERE ET ASSOCIES Sylvie TOPALOFF et François LAFFORGUE, avocats au barreau de PARIS Madame Sophie Z..., demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939e5
10 janvier 2017
10 janvier 2017
No 16/ 02086 AFFAIRE : Sylvie X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
627f48ca551627057d32df04
11 mai 2022
11 mai 2022
[S] ne repose pas sur une faute lourde mais est justifié par une faute grave, M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
633fc2fde633183e2ee179ab
6 octobre 2022
6 octobre 2022
- de nationalité française [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Helène Dorchie-Cauchy, avocat au barreau de Valenciennes DÉBATS à l'audience publique du 08 septembre 2022 tenue par Sylvie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201112
10 juillet 2008
10 juillet 2008
Claude X... est décédé le 22 juin 2000 ; que la société Winterthur a versé le capital- décès garanti, soit 33 615 euros, par parts égales aux héritières du défunt, Mmes Catherine X..., épouse Y..., Sylvie
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491327.20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Lyon de condamner la commune de Corbas à verser la somme de 30 000 euros à leur fille et à leur verser la somme de 5 000 euros chacun en réparation de leurs préjudices respectifs résultant d'une faute répétée
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494668.20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
- d'erreur de droit et de dénaturation des pièces du dossier en ne retenant pas comme étant de nature à créer un doute sérieux sur la légalité de l'arrêté du 19 avril 2024 le moyen tiré de ce qu'il repose
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
635a2173c549ea05a7cd2c08
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Hylaire, présidente chargée d'instruire l'affaire, et Madame Sylvie Tronche, conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
678b4546fc3c89482d4f2128
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Hylaire, présidente, et Madame Sylvie Tronche, conseillère chargée d'instruire l'affaire Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie Hylaire
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63bfb24c5e2fbe7c900435ce
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Hylaire, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Bénédicte Lamarque, conseillère Greffier lors des débats : A.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67ecc9d0dab039e415d93348
1 avril 2025
1 avril 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie Hylaire, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Laure Quinet, conseillère
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00108
19 janvier 2010
19 janvier 2010
que Mme X... fait grief à l'arrêt de la débouter de sa demande en paiement de dommages-intérêts pour harcèlement moral, alors, selon le moyen : 1° / qu'aucun salarié ne doit subir les agissements répétés
Source officiellePCP JCP ACR référé
662fe5dcb89538338ecde9ae
24 avril 2024
24 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [B] [R] [T] Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Sylvie JOUAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé
Source officielleSociale D salle 3
5fdcbd69879213293079fa08
26 octobre 2018
26 octobre 2018
GREFFIER : Serge LAWECKI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Sylvie A... : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Leila Z... : CONSEILLER Caroline C...
Source officielle19e chambre
62c67cabca9bf26379030a1b
6 juillet 2022
6 juillet 2022
le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : Encadrement N° RG : F17/00636 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie
Source officielleChambre 24 / Proxi référé
67d87192f1488f6bdc506d8d
26 avril 2024
26 avril 2024
ADOMA Représentant : Maître Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0226 C/ Monsieur [O] [W] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Maître Sylvie
Source officiellePage 12 sur 186