CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

305 résultats pour « Subado »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02996

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

qu'il était en possession des cartes grises qui, si elle ne valent pas titre de propriété, contiennent néanmoins les informations essentielles dont tout gérant de société automobile doit disposer pour subodorer

Source officielle

Page 12 sur 16

← PrécédentSuivant →
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61627e9c38d18b7ebf63d1e7

Appel

2 juillet 2013

2 juillet 2013

Il y a, en outre lieu d'observer que certaines de ces mentions sont illisibles, que d'autres ne sauraient être significatives sans explication et que d'autres encore se rapportent à des tâches subal-ternes

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:1015DEC000197919

Admin. suprême

15 octobre 2020

15 octobre 2020

Zavidovići, 30/05/2017     17791/19 22/03/2019 Dino MAČAK 25/09/1974 Municipal Court in Zavidovići, 19/12/2008   Municipal Court in Zavidovići, 30/05/2017     17795/19 22/03/2019 Suvada

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2368695-2540351

Admin. suprême

29 mai 2008

29 mai 2008

    Principal facts   The applicants are five Russian nationals and all members of the same family: Rumani Gekhayeva, Zlikhat Dugayeva, Subani Akhyadova, Zubidat Gekhayeva and Aynet Malgasarova

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-209262

Admin. suprême

16 mars 2021

16 mars 2021

2019   Mesut ŞAHİN 1972 Düzce     Kocaeli T-1   20/07/2016-23/06/2017 Overcrowding, septic odour, mattress on the floor on rotational basis   65155/19 19/11/2019   Mehmet SUBAŞI

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6312eeba2e6a8e4f13ca607b

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

l'APPASE sous contrats à durée déterminée ; qu'il semblerait qu'au lieu et place de l'embauche de Madame [R], ce sont des jeunes femmes non diplômées qui ont été recrutées ; que cette situation laisse subodorer

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:1022REP002967396

Admin. suprême

22 octobre 1997

22 octobre 1997

xa0; Articolo 1     "Ai cittadini italiani, i quali, dopo il 28 ottobre 1922, siano stati perseguitati a seguito dell'attività politica da loro svolta contro la dittatura fascista e abbiano subito

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6707700281e733ee26982d13

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Ainsi, seuls ces premiers éléments d'expertise, qui peuvent être situés entre le 16 juin et le 15 novembre 2018, ont pu permettre à Mme [T] [V] de subodorer la responsabilité éventuelle de M.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6707700381e733ee26982d1f

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Ainsi, seuls ces premiers éléments d'expertise, qui peuvent être situés entre le 16 juin et le 15 novembre 2018, ont pu permettre à Mme [E] [I] de subodorer la responsabilité éventuelle de M.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6707700481e733ee26982d25

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Ainsi, seuls ces premiers éléments d'expertise, qui peuvent être situés entre le 16 juin et le 15 novembre 2018, ont pu permettre à Mme [I] [N] de subodorer la responsabilité éventuelle de M.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

67908b234143037ceabfbef1

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

. *** Vu les dernières conclusions de la société à responsabilité limitée VS AUTOMOBILES (dont le nom commercial est Villanueva sport automobile -VSA Subaru côte basque) notifiées le 13 février

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

67f9f3baa6be9c926c7caacf

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Elle subodore l'existence de manoeuvres de la part de ces derniers et, notamment, de M. [U] [I] [T] [K], consistant dans le refus de paiement des prestations réalisées pour contraindre M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

68f9b6c90a84a5e5f0016a4c

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

totalité des investissements non amortis, engagés exclusivement pour sa marque, ainsi qu'à la moitié des investissements non amortis dont elle a profité au même titre que les marques Suzuki, Izuku et Subaru

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10343

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

évidence décidé de ce choix, qui ne transparaît pas en toute hypothèse dans le communiqué de presse ; qu'il s'en déduit que même saisie avec retard par Erdf le 1 er décembre, et à admettre qu'Hyseo avait subodoré

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a197696cdc6046d475b7aea

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

que MCI se serait adressé par courriel à un collaborateur ayant quitté STEAM'O ; Le fait que STEAM'O soit prestataire exclusif de l'[Etablissement 2] et connaisse les lieux ne lui permettait pas de subodorer

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:0825DEC002702520

Admin. suprême

25 août 2022

25 août 2022

Kraljevo, 27/11/2003   03/03/2004   24/08/2020   30313/20 25/06/2020 Munevera MALIĆEVIĆ 1966 Commercial Court in Kraljevo, 27/11/2003 03/03/2004   24/08/2020   30321/20 25/06/2020 Suada

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-245320

Admin. suprême

4 septembre 2025

4 septembre 2025

Türkiye 15/06/2021 Mehmet Ali GAVACIK 1984 Manisa Turkish   36097/21 Subaşı v. Türkiye 04/06/2021 Mehmet SUBAŞI 1983 Adana Turkish   60492/21 Topal v.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0923DEC001084112

Admin. suprême

23 septembre 2014

23 septembre 2014

SIMTAS Nejla SOYDAG Aysel SOYKARA Nilhan SUBASI Aylan Ugur TEMEN Gulay UNAL Mahan Sultan UNGOR Afet YAGLI [1] A Greek-Cypriot paramilitary organisation.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b36cfe8c0355000835f72f

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Or, il apparaît que l'absence de Monsieur [R], DRH, a mis en exergue un certain nombre de points qui laissaient subodorer l'existence de ce qui pouvait apparaître comme des dysfonctionnements « aggravés

Source officielle
CA

3e chambre

60343773d55acc28b2f7aa05

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

Les assureurs affirment qu'ils ne pouvaient subodorer une quelconque illicéité de l'exposition en elle-même et que lors de la conclusion des contrats d'assurance litigieux l'assurée avait affirmé avoir

Source officielle