CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 899 résultats pour « Spisse »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 01

6a196cf0cdc6046d475ab503

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

FEDARC en la personne de Me Katy CISSÉ, avocate [Adresse 2] [Localité 1] et par PHPG AVOCATS prise en la personne de Maitre Chatrlotte ROGER, avocate [Adresse 3] [Localité 2] comparante DÉFENDEUR SA SPIE

Source officielle

Page 12 sur 345

← PrécédentSuivant →
TJ

Service des référés

658096f03ea7c8c1120de62d

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

SPIE BATIGNOLLES OUTAREX [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Geoffrey DONAT, avocat au barreau de PARIS - #D1811 DÉFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

Service des référés

65849123e41137cbf9fc8300

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

DP.R [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Maître Florence CASTEIGTS de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL et Associés, avocats au barreau de PARIS - #J149 SAS SPIE BUILDING SOLUTIONS [Adresse

Source officielle
CC

soc

613721accd580146773f5e71

Cassation

7 octobre 1992

7 octobre 1992

Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu que le syndicat des personnels de l'immobilier (SPIR-CGT) fait grief au jugement attaqué (tribunal

Source officielle
CC

comm

613722c3cd5801467740127e

Cassation

19 novembre 1996

19 novembre 1996

l'envoi par le transporteur, par télex du 26 novembre 1990, d'une proposition de prix de 310 000 francs HT, la société Kuhne et Nagel avait simplement fait connaître à la société Bezombes que la société Spie

Source officielle
CC

civ3

61372399cd5801467740bdc0

Cassation

21 mars 2001

21 mars 2001

16 / de la compagnie d'Assurances générales de France, société anonyme, dont le siège est ..., prise en sa qualité d'assurance dommages ouvrage de la SCI Levallois 4 Pompidou, 17 / de la société SPIM

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01314

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

C..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 10 octobre 2014 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre, section 1, chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société SPIE Batignolles énergie

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300152

Cassation

12 mars 2026

12 mars 2026

société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la Société calédonienne de bâtiment (SCB), société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 4°/ à la société SPI

Source officielle
CA

17e chambre

5fca7c3dc8c0e86ae1c41ced

Appel

30 septembre 2020

30 septembre 2020

SPIE OIL & GAS SERVICES SAS ...

Source officielle
CC

comm

613722d4cd58014677401fc8

Cassation

1 avril 1997

1 avril 1997

Claude E..., III - Sur le pourvoi n° C 95-30.052 formé par la société Spie-Citra, société anonyme, dont le siège est ..., représentée par son président directeur général M.

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a1740aecdc6046d47261465

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

SPIE BATIGNOLLES OUTAREX, S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CC

civ2

61372189cd580146773f498c

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

X... et de la société Spin-Ctem, les conclusions de M. Dubois de Prisque, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !

Source officielle
CC

soc

61372349cd58014677407d00

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

Jean-Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1996 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit : 1 / de la société Spie Trindel, dont le siège est ..

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e78ecfcdc6046d4705e571

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

[E] INDUSTRIE a fait appel à la société SPI EXTINCTEURS (ci-après dénommée SPIE) pour la fourniture et la pose d'un système d'alarme de détection incendie dans ses locaux industriels situés à [Localité

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200984

Cassation

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 février 2022), la société DBS, filiale de la société Groupe SPR, détenue par la société SPIE Batignolles, a conclu le 24 janvier 2003, avec la société Sylma studio, un contrat

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00584

Cassation

12 juin 2024

12 juin 2024

B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 JUIN 2024 La société Spie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20192881

Appel

31 mars 2020

31 mars 2020

suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication, en sa qualité de mandataire ad hoc de la X, des informations contenues dans les fichiers FICOBA et SPI

Source officielle
CC

comm

61372379cd5801467740a3e8

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Prestige Investissement (SPI), société

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101073

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

développement, société d'économie mixte, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 14 septembre 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige l'opposant à la société SPIE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01317

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

La SAS SPIT fait valoir que si les critères légaux ont été pris en compte, le critère des qualités professionnelles a désigné M.

Source officielle