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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3
CG00455 SASU REGICOM WEBFORMANCEc/SARL ABYSSE
69bd5f18cdc6046d4756897b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
JACQUES Rodolphe, Assesseurs. Prononcée le 15 janvier 2026 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2500324_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 janvier 2025, la Sas Alterna Energie, représentée par Me Rodolphe Rayssac, demande au juge des référés : 1) sur le fondement de l'article
Source officiellecr
61372571cd5801467741dc19
2 avril 1996
2 avril 1996
escroquerie, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction ayant rejeté sa demande de mise en liberté; Vu le mémoire personnel produit ; Vu l'article 606 du Code de procédure pénale ; Attendu que Rodolphe
Source officielleciv1
61372331cd58014677406a8f
21 janvier 1999
21 janvier 1999
Rodolphe Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 octobre 1997 par le tribunal d'instance de Pantin, au profit de la société Le Livre de Paris Hachette, société en nom collectif, dont
Source officielleciv3
613721aecd580146773f5ff8
5 février 1992
5 février 1992
Joseph X..., demeurant ferme du Bois Rodolphe à Pont-les-Moulins, Baume-les-Dames (Doubs), en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1990 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile), au profit
Source officielleciv3
613721e9cd580146773f8b11
16 novembre 1993
16 novembre 1993
Rodolphe, demeurant Ferme du Plateau à Algrange (Moselle), 2 / de Mme Y...
Source officielleciv2
61372352cd5801467740846d
13 juillet 1999
13 juillet 1999
Rodolphe Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile), au profit : 1 / de Mme Hélène X..., mandataire liquidateur
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2405321_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 décembre 2024, la Sas Alterna Energie, représentée par Me Rodolphe Rayssac, demande au juge des référés : 1) sur le fondement de l'article
Source officielleRétention Administrative
64b8d09ea5d4a205dbc5cdcd
19 juillet 2023
19 juillet 2023
APPELANT Monsieur [C] [L] né le 10 mai 1976 à [Localité 8] (ALGERIE) de nationalité algérienne non comparant, représenté par Me Rodolphe PREZIOSO, avocat commis d'office au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleRétention Administrative
64fab9870f624005e653f344
6 septembre 2023
6 septembre 2023
APPELANT Monsieur [T] [N] né le 10 janvier 1999 à [Localité 6] (MAROC) (99) de nationalité marocaine comparant en personne, assisté de Me Rodolphe PREZIOSO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE,
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2409479_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Par un mémoire, enregistré le 16 juillet 2024, la SARL Brun Rodolphe doit être regardée comme ne s'opposant pas à la mesure d'expertise sollicitée.
Source officiellecr
61372646cd580146774244ae
16 décembre 2003
16 décembre 2003
lui a donné un coup de tête au niveau du visage, tandis que deux videurs le tenaient par les bras ; que le témoin Coralie Z... énonce qu'il a été poursuivi ensuite et frappé ; que le second témoin (Rodolphe
Source officielleciv3
61372150cd580146773f2c21
7 novembre 1990
7 novembre 1990
Rodolphe X..., demeurant à New York (USA), 340 E 72 ST, 2°/ M. Frédéric X..., demeurant ..., 3°/ M.
Source officielle1ère Chambre
63b7cdb96b63637c907b7cd5
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Chambre de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : Monsieur [D] [J] [Adresse 4] [Localité 5] Madame [X] [L] épouse [J] [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Maître RODOLPHE
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6a0fec85cdc6046d47886acc
16 avril 2026
16 avril 2026
barreau de PARIS, toque : P0480 Intimées : Organisme ORDRE DES AVOCATS DE PARIS pris en la personne de Monsieur [G] [K], ès-qualités de Bâtonnier de l'Ordre des Avocats de Paris, représentée par Me Rodolphe
Source officiellePS élections pro
6780215d9c3ba90f51dc295e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparant, ni représenté Etablissement public CHAMBRE D’AGRICULTURE DE REGION D’ILE DE FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représenté par Me Rodolphe
Source officiellePS élections pro
6780215d9c3ba90f51dc296b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Thibaut, Avocat au barreau de Paris, Vestiaire G0726, non comparant à Etablissement public CHAMBRE D’AGRICULTURE DE REGION D’ILE DE FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représenté par Me Rodolphe
Source officielle19eme contentieux médical
65b01284b98137c17478d39f
22 janvier 2024
22 janvier 2024
CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE [Localité 3] La CLINIQUE [4] Mme [P] [R] La Compagnie AXA FRANCE IARD AVOCATS DEFENDERESSES représentée par Me Stéphane FERTIER - #L0075 représentée par Me Rodolphe
Source officielleciv3
6137212bcd580146773f18ce
24 janvier 1990
24 janvier 1990
épouse de Monsieur René X..., demeurant ensemble à Viesly (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1988 par la cour d'appel de Douai (8e chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Rodolphe
Source officielleciv2
61372364cd58014677409303
14 octobre 1999
14 octobre 1999
Rodolphe X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 janvier 1998 par le tribunal de grande instance de Nanterre (chambre des criées), au profit de M.
Source officiellePage 12 sur 90