avec constitution de partie civile déposée par Philippe A... contre Lesley Y... à laquelle il faisait grief d' avoir dissimulé certaines circonstances à l' expert et produit une fausse facture de ramonage

A, Liberté III, s'est échoué le 12 août 2016, à proximité de la pointe Brigantin de l'île Ratonneau (île du Frioul).

consorts X... et la SCI Les Rubis à payer la somme globale de 2 000 euros aux Mutuelles du Mans et à la SCI Michel, Franck, Berliner et Dutertre, la somme globale de 2 000 euros à la SCP Serries-Ramponneau

Maître-artisan Plombier, Certificat Cofrac Etat des installations intérieures de gaz Attestation Qualigaz Validation des connaissances gaz, Médaille de la reconnaissance artisanale, Certificat Qualibat Ramonage

[V] [I] pour effectuer un ramonage, lequel est intervenu le 16 septembre 2013, selon facture, pour un coût de 50 € (pièce Axa 2).

Les travaux de désolidarisation de la gaine ont été effectués le 23 mars 2022 comme le ramonage du conduit, soit avant la saisine du juge de l'exécution.

le cadre du marché de construction du gros oeuvre confié à l'assuré - de plâtrerie : soit des plafonds suspendus - de menuiserie bois : pour des planchers bois surélevés - de couverture : pour le ramonage

charges de ville et de police dont les locataires et les propriétaires sont ordinairement tenus, notamment en ce qui concerne le balayage, l'arrosage, le curage d'égout, l'enlèvement des neiges et le ramonage

ou prise d'air neuf. » « -L'évacuation de l'air vicié doit être assurée naturellement ou mécaniquement par un conduit débouchant à plus de huit mètres de tout ouvrant ou prise d'air neuf. » « -Le ramonage

T E (Décision Civile) JUGEMENT JUGEMENT : [B] / [P], [P] N° RG 24/04170 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QC26 N° 25/253 Du 04 Juillet 2025 Grosse délivrée Me Jean-pascal PADOVANI Me Ramona

ATTENDU que la "SARL LD COUVERTURE" exerce une activité de couverture, rénovation, entretien, petite charpente, ramonage sous la forme de SARL et possède donc la qualité de commerçante.

. - Les activités de nettoyage et multi-services, nettoyage de jardins, nettoyage de conduit en PVC intérieur extérieur, le ramonage de tous type de conduits de cheminée, le débouchage des conduits et

ayant ouvert une procédure de sauvegarde à l'égard de la SARL PEGC SERVICES [Adresse 1], inscrit(e) au R.C.S. sous le numéro 812172153, Activité : Électricité installation maintenance de chauffage ramonage

apparaît comme suit : - crédit ( dépôt de garantie ) 920 € - débit : - arriérés de loyers : 79,76 € - cuve fioul 840 l x 1,499 € = 1.259,16 € - entretien chaudière et ballon eau chaude : 388,99 € - ramonage

QUE, LE 5 OCTOBRE 1964, LES EPOUX DI SANTO ET LEUR ENFANT, LOCATAIRES DE SALA, ONT ETE VICTIMES D'UNE INTOXICATION PAR OXYDE DE CARBONE A LA SUITE DE LAQUELLE CE DERNIER ET MANCHERON ENTREPRENEUR DE RAMONAGE

MOTIFS DE LA DECISION Monsieur [X] [I] présente des copies des documents suivants : - facture du 22/04/22, - fiche d’intervention LA CENTRALE DES RAMONEURS DU 28/02/24, - rapport d’expertise amiable

document, l'arrêt retient que le passeport a été rendu inutilisable et que son titulaire, qui a fui son pays, ne peut en obtenir un nouveau, qu'il relève, par ailleurs, qu'au cours de l'enquête Jean Ramonda

l'acquéreur avait utilisé l'insert dans des conditions ayant contribué à engendrer le sinistre, tant en procédant à un bourrage trop important le jour du sinistre qu'en ne faisant pas effectuer un ramonage