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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 09
69f55305cdc6046d47474e4c
27 avril 2026
27 avril 2026
Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f55329cdc6046d474750ee
27 avril 2026
27 avril 2026
Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f55342cdc6046d4747528a
27 avril 2026
27 avril 2026
Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f55351cdc6046d4747535e
27 avril 2026
27 avril 2026
Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f5535fcdc6046d4747542d
27 avril 2026
27 avril 2026
Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f55426cdc6046d474760be
27 avril 2026
27 avril 2026
Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f55435cdc6046d474761c9
27 avril 2026
27 avril 2026
Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f55466cdc6046d47476514
27 avril 2026
27 avril 2026
Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f55475cdc6046d47476618
27 avril 2026
27 avril 2026
Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f55485cdc6046d4747670d
27 avril 2026
27 avril 2026
Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f55494cdc6046d474767f6
27 avril 2026
27 avril 2026
Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f554aecdc6046d474769a3
27 avril 2026
27 avril 2026
Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f554cdcdc6046d47476bed
27 avril 2026
27 avril 2026
Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce29
15 janvier 2009
15 janvier 2009
* d'avoir à Campagnac les Quercy (24) du 10 octobre 2007 au 9 avril 2008, en tout cas sur le territoire national et depuis temps n'emportant pas prescription, frauduleusement soustrait du foin et des
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2401809_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 octobre 2024, la société Quercy Confort, représentée par Me Delphine Barthélemy-Maxwell, déclare ne pas s'opposer à la mesure d'expertise mais demande au juge
Source officielle6 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008145943
19 mars 2003
19 mars 2003
Article. 2: Mme X..., l'ASSOCIATION QUERCY-PERIGORD CONTRE LE PROJET DE L'AEROPORT DE BRIVE-SOUILLAC, M. Y..., M.
Source officielleASSEMBLEE
CETAT:CETATEXT000007976746
13 novembre 1998
13 novembre 1998
portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Lachapelle Auzac, Souillac, Laroque des Arcs, La Magdeleine, Cahors, Flaujac Poujols dans le département du Lot, Montpezat de Quercy
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2300542_20230209
9 février 2023
9 février 2023
représentée par Me Xavier Heymans, demande au juge des référés d'enjoindre à tous les occupants sans droit ni titre, installés sans autorisation sur le terrain situé 10 quai de Brazza, dit aussi 35 quai de Queyries
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03579
19 décembre 2017
19 décembre 2017
(querre en argot manouche) la cour ne peut qu'analyser comme totalement à charge ces mots "on est arrivé à quelle heure sur la querre de ces morts-là?
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100485
16 avril 2008
16 avril 2008
X... fait encore grief à l'arrêt attaqué de fixer l'indemnité due par lui pour l'occupation d'une maison située à Limogne-en-Quercy à la somme mensuelle de 300 euros à compter du 1er janvier 2000 jusqu'à
Source officiellePage 12 sur 74