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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed6b
28 septembre 2011
28 septembre 2011
No Dossier no COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 28 septembre 2011 Monsieur Philippe X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10566
12 avril 2018
12 avril 2018
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Philippe
Source officielleJLD
66fee7c8172da17169ea5e55
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Directeur du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 2 octobre 2024 à : - Madame [L] [N] née [M] Rep/assistant : Me Philippe
Source officiellecr
édure suiviec/Philippe Y
61372591cd5801467741edc6
28 octobre 1992
28 octobre 1992
Claude, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, du 26 novembre 1991, qui, dans la procédure suivie contre Philippe Y... du chef de blessures involontaires, a prononcé
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499280.20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; M. Alain Seban, conseiller d'Etat et M. Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 19 juin 2025.
Source officiellecr
UMEA, en date du 22 août 2002, qui, dans l'information suiviec/Simon Z
61372654cd58014677424b7e
18 juin 2003
18 juin 2003
Philippe, - Y...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR50944
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[O] [C], et les conclusions de Mme Philippe, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 21 juin 2022 où étaient présents Mme Ingall-Montagnier, conseiller doyen faisant fonction
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR50940
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[U] [P], et les conclusions de Mme Philippe, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 21 juin 2022 où étaient présents Mme Ingall-Montagnier, conseiller doyen faisant fonction
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR50943
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[V] [B], et les conclusions de Mme Philippe, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 21 juin 2022 où étaient présents Mme Ingall-Montagnier, conseiller doyen faisant fonction
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR50565
18 mai 2022
18 mai 2022
Sur le rapport de Mme Slove, conseiller, les observations de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M. [Z] [C], et les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91afd
6 octobre 2014
6 octobre 2014
.-87100 LIMOGES COMPARANTE, assistée de Me Philip GAFFET de la SCP GAFFET MADELENNAT & ASSOCIES, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me MADELENNAT, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleJLD
68e88b343ea43407b9fba00d
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Cour d'Appel de nancy Tribunal Judiciaire de Nancy Juge Philippe LAVAL hospitalisation pour péril imminent Procédure de contrôle ordinaire d'une hospitalisation complete (L3211-12-1 C.S.P) ORDONNANCE
Source officielleChambre des étrangers
661a202f4cfa010008a2d753
12 avril 2024
12 avril 2024
des mesures de soins psychiatriques, conformément aux articles L. 3211-12-12 et L. 3211-12-4 du code de la santé publique ; ORDONNANCE Le 12 Avril 2024 sise au Palais de Justice de BESANÇON, Philippe
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2604290_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Par un mémoire, enregistré le 15 avril 2026, la commune de Chaussan, représentée par la société Philippe Petit & Associés (Me Pyanet), conclut au rejet de la requête.
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd8563b
15 janvier 2001
15 janvier 2001
imaginaire des griefs de Philippe SCHOUN à l'encontre de TRANSAC AUTOS.
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd01
30 août 2012
30 août 2012
Philippe X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210268
4 avril 2018
4 avril 2018
Philippe Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 2 février 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 12), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'EPIC Régie
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890c5
21 septembre 2006
21 septembre 2006
BP 226 75019 PARIS représentée par Me Jean-Marie BEDRY, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉ Monsieur Philippe X... ... 31300 TOULOUSE représenté par Me Philippe GOURBAL, avocat au barreau
Source officielle14e Chambre
615e0e42c25a97f0381f540d
11 février 2015
11 février 2015
BOUCHES DU RHONE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Eric BAGNOLI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Philippe
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2502754_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
, 1269 et 1270, sis 33 rue de la République à L'Isle sur la Sorgue (84800), de dresser le constat de l'état des bâtiments mitoyens et de proposer les mesures de nature à mettre fin à l'imminence du danger
Source officiellePage 12 sur 151
DANAHO, Valentin-Philippe, Raoul, Alfred
16/01/2025
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PHD IMMOBILIER, DANA, Philippe
11/02/2022
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DANA, Mike, Philippe, Victor
29/09/2021
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DANAIS, Philippe Henri Paul
16/02/2020
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L'Air de Rien, DANAIS, Philippe, Stavros
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
01/04/2013
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