Indice linéaire de pertes en réseau L'indice linéaire de pertes en réseau est égal au volume perdu dans les réseaux par jour et par kilomètre de réseau (hors linéaires de branchements).

Article ANNEXE

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95585AI0255 Chemin des Mobillets. 222 Sarcelles. 2 200 € 2 196 € 95585AI0259 Chemin des Giraumonts. 1 505 Sarcelles. 9 181 € 13 421 € 95585AI0265 Chemin des Giraumonts. 516 Sarcelles. 3 148 € 4 806 € 95585AI0269 Sentier du Val-Perdu

Article Annexe 2 bis

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L'intervention des services s'adaptera en fonction des besoins des usagers en limitant le nombre des heures perdues.

LEGIARTI000045153732

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Il est en particulier responsable des biens perdus, endommagés ou détruits de son fait.

LEGIARTI000024997206

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Une grande partie de l'énergie perdue à travers l'extraction de l'air est récupérée via un échangeur statique et transmise à l'air neuf réinjecté dans le bâtiment.

Article Annexe

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En cas de perte imputable au centre, il est remis à la personne retenue ou à ses ayants droit la valeur d'estimation de l'objet perdu.

Article Annexe Ib

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Règles de construction de la mise en page imprimée et/ou écran : présentation, gabarit, blancs, empagement, tracés régulateurs, nombre d'or, grille modulaire, navigation, scène, plan de montage, déroulé, feuilles de style, ergonomie, contrastes, fonds perdus

LEGIARTI000044283514

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La commission d'action sociale, dans la limite des crédits affectés, peut : ― attribuer des allocations annuelles individuelles ; ― allouer à titre exceptionnel des sommes à fonds perdus ou remboursables ; ― participer à des actions collectives d'aide

Article Annexe I

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des produits autorisés pour une utilisation industrielle indiquent que le bois après traitement doit être stocké sous abri et/ou sur une surface en dur imperméable pour éviter des pertes directes dans le sol ou dans les eaux, et que les quantités perdues

Article Annexe I (suite)

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S3.2.2 - procédés de transformation du métal La fonte Les procédés de reproduction par fonte à cire perdue ou basse fusion X X Connaître le procédé et le principe technique. Reprendre la fonte suivant les règles de l'art.

Article Annexe

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(i) Renouvellement (du certificat médical) : acte administratif effectué après qu'un certificat médical ait perdu sa validité pour raison administrative ou médicale et qui a pour effet de renouveler les privilèges de ce certificat médical pour une période

Article ANNEXE I b

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décoffrage préserve la qualité de l'ouvrage obtenu C3 : RÉALISER C3. 9 : Mettre en œuvre un coffrage modulaire, un coffrage-outil UP 2 BC 2 Compétences Conditions Critères d'évaluation Mettre en œuvre un coffrage à usage unique ou un coffrage perdu

Article Annexe V

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G232 - conditionnement en emballage perdu Hectolitre de bière conditionnée. 0,055 0,085 0,02 0,001 A calculer par mois. G240 - malterie Tonne de malt produit. 3,5 6 1,9 0,2 0,06 A calculer par mois.

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