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1 826 résultats pour « Nourrisson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2520015_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 janvier 2026. La présidente-rapporteure, K.

Source officielle

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TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2522335_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2025. La présidente-rapporteure, K.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2513341_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Il résulte de l’instruction que Mme B... est entrée en France le 2 septembre 2025 avec son époux et ses trois enfants mineurs, dont un nourrisson né le 3 avril 2025, dont l’état de santé est préoccupant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2604040_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Ils soutiennent que : la condition d’urgence est remplie ; ils ont trois enfants en bas âge à charge dont un nourrisson ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2406105_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

réside à plus de 900 kilomètres et ne pourra plus, en raison de l'avancée de sa grossesse, faire le déplacement pour le visiter et une fois la naissance intervenue ne pourra plus le faire avec un nourrisson

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007835064

Admin. suprême

11 mai 1994

11 mai 1994

Austry, Auditeur, - les observations de Me Blondel, avocat de Mme Claudine Y... et de Me Parmentier, avocat de la commune de Nouvion-sur-Meuse, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007835065

Admin. suprême

11 mai 1994

11 mai 1994

Yvon X... et de Me Parmentier, avocat de la commune de Nouvion-sur-Meuse, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2413135_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Par un mémoire du 9 janvier 2025, la SAS Parc Eolien Des Nouvions déclare se désister de l'ensemble de ses conclusions. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

JU REFERE ETRANGERS 15 JOURS

DTA_2403748_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

26 juin 2013, dès lors qu'elle est francophone et ne parle pas Allemand, tout comme ses enfants, qui sont déjà scolarisés en France, et qu'elle est en charge d'un troisième enfant, qui n'est qu'un nourrisson

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2514197_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Nourisson ; - et les observations de Me Rodet, représentant Mme B.... Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2506743_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Nourisson a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2507230_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Nourisson a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2521331_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Nourisson a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2503988_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Nourisson, - les conclusions de M. Rezard, rapporteur public, - et les observations de Me Gévaudan, représentant la SA compagnie française de contrôle et d’expertise.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2503989_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Nourisson, - les conclusions de M. Rezard, rapporteur public, - et les observations de Me Gévaudan, représentant la SAS compagnie européenne de conseil et d’audit.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2424347_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Nourisson, - les conclusions de M. Rezard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203651_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Au surplus, le requérant produit le carnet de santé du nourrisson établissant que son fils, né grand prématuré, a été hospitalisé pendant plusieurs mois avant son retour au foyer familial, des factures

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2502136_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

; Mme D a bénéficié d'une prise en charge d'urgence du 20 octobre 2024 au 10 mars 2025 et se trouve à la rue depuis et sans ressource ; l'urgence résulte de la composition de la famille, avec un nourrisson

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101256_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

convient de prendre en compte : / 1° La capacité à appliquer les règles relatives à la sécurité de l'enfant accueilli, notamment les règles de couchage permettant la prévention de la mort subite du nourrisson

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01599_20241108

Admin. Appel

8 novembre 2024

8 novembre 2024

de l'instruction, et notamment tant du rapport de l'expertise du docteur G diligentée par le juge des référés du tribunal administratif de Marseille que du rapport d'expertise du docteur K, que le nourrisson

Source officielle