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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e75d
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Jean-Luc Olivier Z...
Source officielle15e Chambre A
60353c19675de665e9149c3e
27 mai 2016
27 mai 2016
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleJ.L.D.
6a10ccaccdc6046d479e5072
22 mai 2026
22 mai 2026
COUR D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE N° De MINUTE N° RG 26/00797 - N° Portalis DBX4-W-B7K-VFNY Le 22 Mai 2026 Nous, Matthieu COLOMAR, Juge délégué au Tribunal judiciaire
Source officielleJ.L.D.
6a10cd69cdc6046d479e5fb5
22 mai 2026
22 mai 2026
COUR D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE N° De MINUTE N° RG 26/00800 - N° Portalis DBX4-W-B7K-VFPE Le 22 Mai 2026 Nous, Matthieu COLOMAR, Juge délégué au Tribunal judiciaire
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2401348_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
A et le collectif " Protégeons notre chef-lieu " de Saint-Martin de Bellevue, représentés par Me Olivier, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 septembre 2023 par lequel le maire de la
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2400068_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
C, représentés par Me Olivier, demandent au tribunal : - d'annuler l'arrêté du 7 juillet 2023 par lequel le maire de la commune de Valleiry a accordé un permis de construire à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c969
4 novembre 2008
4 novembre 2008
prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 66 avenue d'Ivry 75013 PARIS représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Me Bernard CANCIANI et Me Matthieu
Source officielle1re Chambre A
615e0d2ac25a97f0381f4c17
2 septembre 2014
2 septembre 2014
1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 02 SEPTEMBRE 2014 L.A N° 2014/ Rôle N° 13/07613 [V] [R] divorcée [Z] C/ [T] [Z] Grosse délivrée le : à :Me Mathieu
Source officielleDELIBERES A VIDER
69dad149cdc6046d47ed879b
26 janvier 2026
26 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Jugement du 26 janvier 2026 Rôle 2025 002518 DEMANDEUR : 5 K (SELARL) - 4, rue de Lessard - Clinique Mathilde - 76100 Rouen représentée par Me Pascale RONDEL, avocate
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6033b6581da5eb69c6f8d677
20 avril 2017
20 avril 2017
Olivier HUGUEN, magistrat en stage, en application des articles 19 et 41-3 de l'ordonnance n°58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6358cdf2c40aa805a7864d86
25 octobre 2022
25 octobre 2022
2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia
Source officiellecr
61372527cd5801467741b6d2
5 mars 1992
5 mars 1992
LOUISE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : MATHIEU
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2203920_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 juin 2022, M. et Mme A, représentés par Me Olivier, demandent au tribunal : - d'annuler la décision de rejet du 27 juin 2022 de la demande
Source officielleJUGE DE L'EXECUTION
67609a9c9336095533a1fe26
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Me Mathilde ESPERANDIEU - 64-1 Me Dorothée LEMAIRE - 64 JUGEMENT DU 08 Octobre 2024 AFFAIRE N° RG 24/01788 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IMPJ JUGEMENT N° 24/105 copies certifiées conformes délivrées
Source officielleJAF section 3 cab 5
69d0112dcdc6046d4705ae75
3 avril 2026
3 avril 2026
DEMANDEURS CONJOINTS Madame [V] [G] épouse [R] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marianne ROSTAN, avocat, #C0941 Monsieur [P] [R] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me GILLIARD Olivier
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F3
69c73f37cdc6046d473e3744
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Ainsi jugé et prononcé le mercredi vingt-et-un janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Olivier HEMOND, Monsieur
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F4
69c741c0cdc6046d473e62dc
22 octobre 2025
22 octobre 2025
prononcé le mercredi vingt-deux octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean-Marie MASCARENHAS, Président, Madame Christiane CHEVALIER, Monsieur Olivier
Source officielleciv3
6137222acd580146773fac04
9 février 1994
9 février 1994
Mathieu Y..., 5 / de M. Olivier Y..., 6 / de Mlle Sophie Y..., demeurant tous ... (7e), 7 / de la société SICRA, dont le siège social est à Centra 307 Chevilly-Larue, ...
Source officielleciv3
6137265fcd5801467742510f
3 février 1998
3 février 1998
Mathieu X..., 5°/ de M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2402192_20250214
14 février 2025
14 février 2025
B, représentés par Me Olivier, demandent au tribunal : - d'annuler l'arrêté du 9 octobre 2023 par lequel le maire de la commune de Sillingy a accordé un permis de construire 50 logements à la SCCV 74006
Source officiellePage 12 sur 74