Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 19ème chambre, en date du 15 décembre 2004, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement et a prononcé sur les

Marie-Christine, - X...

Christine, épouse X..., contre l'arrêt n° 137 de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 18 mars 1998, qui, pour abus de confiance, l'a condamnée à 15 jours d'emprisonnement

Marie-Christine, épouse X..., - LA SOCIETE ACIT, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 8 mars 1999, qui, pour importations sans déclaration de marchandises

, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 5 juillet 1996, qui l'a débouté de ses demandes contre Lucien E..., relaxé des chefs d'escroquerie, abus de confiance et recel, Marie-Christine

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 21 mars 2003, qui, pour administration de substances nuisibles avec préméditation, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement

Christian, prévenu, - La société CREDIT DU NORD, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 22 mars 2001, qui a condamné le premier à 841 amendes

pénale, défaut de réponse à conclusions, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Bernard Y... coupable des délits d'homicide et de blessures involontaires commis sur Simone Z... et Marie-Christine

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 24 janvier 1992, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné, pour complicité d'escroquerie, à 3 mois d'emprisonnement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant

Christine, épouse X...

; que l'intention de nuire était révélée par cette publicité donnée à sa plainte, avec demande de démission du maire ; qu'il apparaissait ainsi que la dénonciation de Christian A... n'était que l'instrument

Christiane, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 30 novembre 1999, qui, pour discrimination syndicale l'a condamnée à 500 000 francs CFP d'amende, a ordonné

ressort des pièces de la procédure (ordonnance de clôture ; conclusions de Christine Z... en date du 22 ou 23 mars 2005) et de l'arrêt que l'ordonnance de clôture a été rendue le jeudi 24 mars 2005 et

Christiane, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 13 septembre 2006, qui, pour abus de faiblesse, l'a condamnée à dix-huit mois d'emprisonnement avec sursis, et

Marie-Christine, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la SEINE-ET-MARNE, en date du 12 mai 2000, qui, pour tentative d'assassinat, l'a condamnée à 8 ans d'emprisonnement, ainsi que contre

Christian X... à 18 mois d'emprisonnement ; "alors qu'en aggravant la durée de l'emprisonnement ferme prononcé contre Christian X... par le jugement du 7 mars 2000, en l'absence de demande dans ce

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Marie-Christine