CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 254 résultats pour « MAGRINI Avocat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

18e Chambre

616250ee929f6bffa995b2c6

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

APPELANT Monsieur [B] [M], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Christian CAVASINO, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Franck-clément CHAMLA, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE

Source officielle

Page 12 sur 163

← PrécédentSuivant →
CC

cr

6137260bcd5801467742286c

Cassation

7 septembre 1999

7 septembre 1999

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

Source officielle
CA

Chambre 4-4

5fdb0495a1fc3f98e14e0454

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

[D] [I], recruté à compter du 1er juillet 2011 par la société GD import en qualité de magasinier cariste, puis ultérieurement promu magasinier principal, a été licencié pour faute grave par lettre du 29

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6347ac0629ffd2adfff4f22d

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

au barreau de BESANCON, présent et par Me Philippe LECOURT, Plaidant, avocat au barreau de l'AUBE absent et substitué par Me Fabien BLONDELOT, Plaidant, avocat au barreau de l'AUBE, présent INTIME

Source officielle
CC

soc

61372220cd580146773fa712

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

6137263dcd580146774240a2

Cassation

6 avril 2005

6 avril 2005

: Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile professionnelle de CHAISEMARTIN et COURJON, de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocats

Source officielle
CA

2e chambre sociale

5fd933441fc09e1407f45f31

Appel

15 mai 2020

15 mai 2020

Monsieur [F] était promu magasinier réceptionnaire, coefficient 175 par avenant du 03 mars 1986.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02642

Cassation

14 décembre 2011

14 décembre 2011

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Le Prado, avocat aux Conseils pour MM. X..., Z... et Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01211

Cassation

18 juin 2014

18 juin 2014

X... a été engagé le 12 novembre 1979 en qualité de magasinier, coefficient 125 au salaire de 3 300 francs par la société Air express international France, aux droits de laquelle vient la société DHL Global

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

670a1168f178dc2492b0fad6

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

au barreau de LYON INTIMÉE : Société MEDIAPOST [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Colette CHAZELLE de la SCP CHAZELLE AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE

Source officielle
CA

9e Chambre A

6034838b2d82157120528a63

Appel

25 novembre 2016

25 novembre 2016

ARRÊT AU FOND DU 25 NOVEMBRE 2016 N°2016/692 Rôle N° 14/20002 [O] [Y] C/ SAS ALQUIER Grosse délivrée le : à : Me Sebastien SALLES, avocat

Source officielle
CC

soc

61372125cd580146773f1547

Cassation

28 février 1990

28 février 1990

Franck, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mlle le conseiller référendaire Sant, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Air Express International, les

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301117_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini, rapporteure ; - et les observations de Me Géhin, représentant M. et Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301118_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini, rapporteure ; - et les observations de Me Géhin, représentant M. et Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2302531_20230828

Administratif

28 août 2023

28 août 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini, - et les observations de Mme A, qui souhaite vivre en France avec son compagnon et sa fille.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6719e4f05857dd64cbdaa4b2

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Après consultation des délégués du personnel, le 15 mars 2019, sur les postes de « chauffeur », de « magasinier » à temps partiel sur lesquels ils ont émis des réserves, de « chauffeur et magasinier »

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00835

Cassation

24 avril 2013

24 avril 2013

X... a été victime le 17 juin 2006 d'un accident du travail ; qu'au regard de réserves d'aptitude formulées par le médecin du travail, le salarié a été reclassé sur un poste de magasinier-vendeur puis,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10581

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Y..., conseiller rapporteur, Mme Capitaine, conseiller, Mme Z..., avocat général, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2302517_20230905

Administratif

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini, - les observations de Me Martin, avocate commise d'office, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2302544_20230905

Administratif

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini ; - les observations de Me Martin, avocate commise d'office, représentant M.

Source officielle