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1 928 résultats pour « Lucchini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613720e1cd580146773ef2b7

Cassation

22 mars 1989

22 mars 1989

Jean-Baptiste Z..., demeurant à Ile Rousse (Corse), gérant de la société ANCONINI LUCIANI et Cie, 6°) de la société en nom collectif Z...

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2203026_20230901

Administratif

1 septembre 2023

1 septembre 2023

D A, représenté par Me Luccioni, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 5 000 euros soit mise à la charge de M. et Mme B au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a53329cdc6046d4738457f

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Eric LUCCHINI, en qualité de juge commissaire ; Met fin aux fonctions de la SELARL Etude Balincourt, représentée par Me [V] [M], domiciliée [Adresse 1] comme mandataire judiciaire et la désigne en qualité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2310664_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 13 novembre 2023 et le 13 décembre 2023, Mme B C, représentée par Me Lucchini, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner,

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007948592

Admin. suprême

30 juillet 1997

30 juillet 1997

Gard a autorisé les Houillères de Bassin du Centre et du Midi (H.B.C.M.) à entreprendre les travaux d'exploitation d'une mine de charbon à ciel ouvert concernant trois sites dits Serre des Audats, Luminières

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007933386

Admin. suprême

26 juin 1996

26 juin 1996

YC..., XH..., C..., XJ..., XZ..., YF..., XL..., B..., MENDY, ERRECARET, YD..., BASSABER, GUISSAGAITS, YG..., ETCHEMAITE, CHUBURU, AGUER, ETCHANCHU, JAURY, ONNAITY, LEURGORRY, YD..., CARRIQUIRIBORDE, LUCHILO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93548

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93549

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 juillet 2016, devant Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2101434_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 décembre 2021, Mme A B, représentée par Me Lucchesi, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre au préfet de la Corse-du-Sud de lui proposer

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG

ECLI:CEDH:001-50243

Admin. suprême

9 juin 1999

9 juin 1999

s810C3978 { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-indent:36pt } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt }     INTERIM resolution DH   (99) 393 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 33842/97 LUCARINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd44bd3db21cbdd92cf6

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

Beni Oulichek ... ... 20200 BASTIA défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 19 novembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93056

Appel

16 mars 2016

16 mars 2016

de la SCP LEANDRI LEANDRI, avocat au barreau D'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 janvier 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930ee

Appel

30 mars 2016

30 mars 2016

pour avocat Me Catherine COSTA, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 mars 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930ef

Appel

30 mars 2016

30 mars 2016

légal Route de Picovaggia 20137 PORTO VECCHIO défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 mars 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93186

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

Martine Odile Y... ... ... 06000 NICE défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 février 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CC

soc

61372155cd580146773f2e4e

Cassation

14 novembre 1990

14 novembre 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Myriam Z..., demeurant à Mayrègne, Bagnères de Luchon (Haute-Garonne), en

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

5fdc420b27332c65c61f4141

Appel

7 décembre 2018

7 décembre 2018

Elle a occupé l'emploi de guichetière au sein de l'agence de Luchon jusqu'au 31 mars 1988, puis l'emploi d'agent administratif jusqu'au 31 octobre 1995.

Source officielle
CC

civ1

613723fccd58014677410be6

Cassation

25 mars 2003

25 mars 2003

COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que les époux X... ont contracté un emprunt bancaire en vue de l'aménagement d'un magasin exploité par la société Luchon

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TA

Reconduite à la frontière

DTA_2513610_20250813

Administratif

13 août 2025

13 août 2025

Le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise a désigné Mme Lusinier, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 921-1 du code de l'entrée et du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2513796_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lusinier, conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

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