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320 résultats pour « Laurent HATCHY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sécurité Sociale

627a0175dd6bd9057dc56d22

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

, ni représenté D'AUTRE PART, COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent

Source officielle

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TJ

Chambre des référés

67ec4008dd062d9f810e4f62

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

[G] [O] [Adresse 6] [Adresse 9] [Localité 3] Rep/assistant : Me Laurent GERBI, avocat au barreau de NICE DEMANDEUR Contre : Organisme CPAM DES ALPES MARITIMES [Adresse 5] [Localité 2] Non comparant

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100356

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

Uhde Chlorine Engineer GmbH, de la SARL Corlay, avocat de la société Plasticon Composites International Contracting, de Me Laurent Goldman, avocat de la société Kem One, et l'avis de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

66162be399851e0008f1e696

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Il résulte de ces derniers certificats médicaux que l'état de monsieur [C] a évolué depuis la date de consolidation puisqu'à cette date, il se plaignait de douleur à la hanche voire à la cuisse gauche

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

66863d19b1dbbe3bae600442

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

hyperlordose, de deux hernies discales, d'une fibromyalgie, de lombalgies mécaniques rebelles, d'hyperlaxité des chevilles, d'arthrose, d'ostéoporose, d'épicondylites bilatérales, d'une opération de la hanche

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100448

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

Hascher, Reynis, Mme Reygner, M. Vigneau, Mme Bozzi, M. Acquaviva, Mme Auroy, conseillers, MM.

Source officielle
CC

civ1

Attendu que, pour dire que M. Y... détient une créancec/Mme X

ECLI:FR:CCASS:2018:C101087

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Hascher, Reynis, Mme Reygner, MM.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

66177da6e5d80f0008c2e774

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

[I] [G] lui faisait la bise tous les matins et que « il me mettait la main sur les hanches quand il me faisait la bise, quand on prenait l'ascenseur, il me disait souvent que j'étais belle et que même

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

65321adf9e4ea48318f5ad33

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Il a pris en compte les doléances de l'assuré (douleur lombaire persistante, douleur à la hanche droite depuis environ 1 an, gêne fonctionnelle à la marche prolongée, pour la toilette, pour l'habillage

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

660e43120740db0008fa9461

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Si madame [C] produit aux débats un certificat médical attestant d'un remplacement prothétique au niveau de la hanche droite le 16 mai 2022 et un certificat du 17 juillet 2023, très postérieur à la demande

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2300069_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Habchi, magistrat désigné, - et les observations de Me Pigeon, pour M. E, et celles du requérant, également présent à l'audience, assisté de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fdc09d35d55562dbd444697

Appel

8 janvier 2019

8 janvier 2019

d'Assurances GROUPAMA SUD prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social sis [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me CECCOTI substituant Me Arnaud LAURENT

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_1909273_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Réchard, - les conclusions de Mme Letort, rapporteure publique, - et les observations de Me Laurent, représentant le Grand hôpital

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CAA

Juge des référés

ORCA_24TL00173_20240903

Admin. Appel

3 septembre 2024

3 septembre 2024

A, représenté par Me Laurent-Neyrat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 3 avril 2023 du magistrat désigné par le président du tribunal administratif de Nîmes ; 2°) d'annuler l'arrêté

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11260

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Ce jour là vous l'avez saisi par les hanches en lui répétant "viens là". Vous étiez alors derrière elle et la tirait avec force vers vous.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fd969ab931ece55729f1b9a

Appel

6 février 2020

6 février 2020

sur l'avenue empiète au delà de l'assiette de 3,50 m de large, que parallèlement à l'installation du portail contesté, ils ont supprimé celui qui fermait leur fonds, et procèdent à des plantations, laissent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa6e

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

né le 27 Septembre 1948 à MONTAUT (47210) de nationalité française Demeurant ... 47210 BOURNEL représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de Me Laurence MORISSET, avocat S. A.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

642fb68ccece1704f5747766

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

représenté D'AUTRE PART, COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller, Monsieur Laurent

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67932e5320da87ff5e0113bb

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

représentée par Me Stéphanie EVAIN de l'AARPI PARTHEMIS AVOCATS, avocat au barreau du HAVRE INTIMEE : SEP ASSURANCES CHAPUIS [P] - SPEC [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Laurent

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00926

Cassation

25 septembre 2012

25 septembre 2012

laisse, pour chaque tasse de café produite, un emballage vide, à l'inverse de la cafetière à piston ; que cette caractéristique est également vérifiable, le fait que les dosettes du type Nespresso laissent

Source officielle