Larbi X... demeurant Hôtel Marceau ... ; M.

A B, représenté par Me Larbi, demande au tribunal à titre principal d'annuler l'arrêté du 9 mai 2023 par lequel le préfet du Nord l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays

B A, représenté par Me Larbi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 janvier 2025 par lequel le préfet de police lui a fait obligation de quitter le territoire français dans un délai de trente

Larbi X, élisant domicile chez M. Sadek Benguendouz, demeurant ...

Y... à titre de dommages et intérêts en réparation du dommage subi consécutivement à la vente de quotas laitiers par M.

Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 4 novembre 2021, n° RG 18/06222), le 3 février 2016, la société Danone a confié à la société TRSO l'acheminement d'un lot de produits laitiers à destination de Rungis (

B..., représentée par la SCP Garraud-Ogel-Laribi-Haussetête, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner la communauté d’agglomération Fécamp Caux Littoral à lui verser

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Nader Larbi, conseil de M.

Blanchard, rapporteur public, - et les observations de Me Jincq-Le Bot, représentant la commune de Lannilis. Considérant ce qui suit : 1.

Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit aux conclusions présentées par la commune de Lannilis au titre des frais liés au litige.

Il est fait grief à l'arrêt partiellement infirmatif attaqué d'AVOIR fixé à la somme de 36 857 € la créance de Monsieur Larbi Z... à l'encontre de Monsieur Alfred X... et de Madame Opportune X..., tenus

Larbi, demeurant ... (11ème), 118/ l'ASSEDIC de Paris, dont le siège est ... (12ème), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 12 janvier 1993, où étaient présents : M.

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Lamidis

Larbi X... ; Vu la demande enregistrée au greffe du tribunal administratif de Poitiers le 14 septembre 1992, présentée par M.

Larbi X... élisant domicile chez maître Y... ... ; M.

Larbi X..., demeurant ... ; M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s 86-19.558 et 87-12.497 formés par : 1°)- Monsieur Larbi Z... ; 2°)- Monsieur Ahmed Z... ; demeurant tous

Larbi, demeurant ..., en cassation d'une décision rendue le 8 décembre 1994 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification (section invalidité), au profit de la caisse primaire d'assurance