Kate, demeurant à la tribu de Saint-Louis, Mont-Dore (Nouvelle-Calédonie), en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1987 par la cour d'appel de Nouméa (1re chambre), au profit de M.

Août 2020 par le Tribunal de proximité de GONESSE N° Chambre : N° Section : N° RG : 1119001388 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Sonia OULAD BENSAID Me Katell

LES MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le : 13 janvier 2023 à : Me Frédéric LACROIX Me Katell MADEC S.A.S.

le Juge de l'exécution de VERSAILLES N° RG : 21/04243 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 13.04.2023 à : Me Cécile PROMPSAUD, avocat au barreau de VERSAILLES Me Katell

rendue le 28 Avril 2022 par le juge chargé du contrôle des expertises du tribunal de commerce de Nanterre N° RG : 2020R00154 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Katell

, née le [Date naissance 2] 2009 à [Localité 9], de nationalité française, Collégienne demeurant [Adresse 4] née le [Date naissance 3] 1960 à [Localité 8], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Katell

[W] [P] né le 08 Mai 2000 à [Localité 4] (MAYOTTE) [Adresse 1] [Localité 2] actuellement hospitalisé au [Localité 3] ayant pour avocat la Me Katell PLANÇON , avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance

en la personne de ses représentants légaux, dont le siège social est sis [Adresse 18] représentée par Maître Matthieu MALNOY de la SELAS L ET ASSOCIES, avocats plaidants au barreau de PARIS, Maître Katell

Jugement rendu(e) le 27 Octobre 2015 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2014F00952 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Katell

rendu le 08 Avril 2014 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 11/08641 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me Katell

par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 12J00654 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19.05.2016 à : Me Pierre GUTTIN, Me Katell

le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES N° Chambre : 01 N° RG : 13/01989 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Philippe MERY de la SCP MERY - GENIQUE Me Katell

par le Juge de l'exécution du tribunal de grande instance de VERSAILLES N° chambre : N° Section : N° RG : 13/00038 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Katell

Melle Katell Z... Melle Rozenn Z... Mme Chantal Y... épouse A... M. Georges A... Melle Emilie A... M. Alan A... Mme Mireille Y... M. Bassirou B... Mme Mireille Y... C.../ S.A.

Melle Katell Z... Melle Rozenn Z... Mme Chantal Y... épouse A... M. Georges A... Melle Emilie A... M. Alan A... Mme Mireille Y... M. Bassirou B... Mme Mireille Y... C.../ S.A.

Octobre 2010 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES No chambre : 1 No Section : No RG : 2008/ 8623 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuelle REMY, Me Katell

désignés respectivement par le bâtonnier de l'Ordre des avocats du barreau de RENNES et par le président de l'organisme professionnel dont ces officiers dépendent, Constatons que Maître BAUDIMANT Katell

né le 09 Août 1965 à LES SABLES D'OLONNE (85100) ... 22410 TREVENEUC Représenté par la SCP BREBION CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Katell GOURGAND, Plaidant avocat