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339 résultats pour « Isabelle ARMAND »

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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Section des Référés

67f02d4702fc178212f80b59

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

des copropriétaires de l’immeuble sis 12-20 rue du Plessis TREVISE et 17-17b rue HARPIGN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Isabelle

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

65ab707736bfc00008d68b7a

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Sylvia GOUDENÈGE-CHAUVIN, Cabinet MARTIAL RLGC, avocate postulante au barreau d'AGEN et Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e363

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

le 12 Avril 1985 à VERDUN (09310) ... 95540 MERY SUR OISE comparant en personne, assistée de Me Philippe LEJARD, avocat au barreau de VAL D'OISE **************** LA POSTE 2 Ter Rue Louis Armand

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60350fb356ba433c44ffb134

Appel

24 juin 2016

24 juin 2016

[Z] [Q] Né le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Marine MERLET BOICHÉ, avocat au barreau de PARIS, toque : E2018 Ayant pour avocat plaidant Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a640

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Jean-Gabriel FILHOUSE, Président Mme Christiane BEROUJON, Conseillère Mme Isabelle THERY, Conseillère GREFFIER : Mme Armande PUEL, adjoint administratif principal faisant fonction de greffier, lors

Source officielle
CC

civ1

613720bbcd580146773edee1

Cassation

29 novembre 1988

29 novembre 1988

de SAINT-MAURICE, née Monique RAIMBAULT, demeurant à Dinan (Côte-du-Nord), 19, place Dugesclin ; 19°) Monsieur Henri, Xavier PELEE de SAINT-MAURICE, demeurant à Courbevoie (Hauts-de-Seine), 185, rue Armand-Sylvestre

Source officielle
CA

Chambre 2 A

62760c64593736057d78a96c

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente de chambre Madame Catherine GARCZYNSKI, conseiller Madame Myriam DENORT

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6974b93acdc6046d478b208c

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

SMA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Isabelle FICI Décision déférée à la Cour : Ordonnance du juge de la mise en état du tribunal

Source officielle
CC

soc

613723c1cd5801467740db88

Cassation

16 octobre 2001

16 octobre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Muriel YQ..., demeurant ..., 2 / Mme Isabelle YR..., demeurant

Source officielle
TJ

Section des Référés

677d87acb032d83cfd3e8c32

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

H R BATIMENT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Isabelle KLODA, Première Vice-Présidente GREFFIER : Madame Maëva MARTOL, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4dbd3db21cbdd8a9f3

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

agissant poursuites et diligences de son gérant ... 93190 LIVRY GARGAN représentée par la SCP FANET - SERRA - GHIDINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Armand TONINI, toque B340 INTIMES

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT01974_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

13 décembre 2024

et de la capitalisation des intérêts, en réparation des désordres affectant l'installation de chauffage ; 7°) de condamner solidairement les sociétés Axima, Oteis venant aux droits de la société Isateg

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162a737f901d4f689722e04

Appel

27 février 2013

27 février 2013

APPELANT Monsieur [U] [B] [Adresse 7] [Localité 2] représenté par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046, INTIMÉE La SAS ARMAND

Source officielle
CC

civ1

613721a0cd580146773f55d4

Cassation

28 octobre 1991

28 octobre 1991

Armand, Gabriel XB..., 42°/de Mme Elisabeth, Marie-Thérèse Z..., épouse XB..., demeurant tous deux, 4, Les Rayes Vertes, "Les Longues Rayes" à Eragny (Val-d'Oise), venant aux droits des époux XD...

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

63b91ac8b63d827c909cac7f

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

N° Portalis DBVM-V-B7G-LMUB N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : La CPAM HAUTE-SAVOIE La SCP ARMAND

Source officielle
TJ

Section des Référés

67f8169acf40727a0043ee79

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

SMA SA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Isabelle KLODA, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Maëva MARTOL, Greffier PARTIES

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a1740a7cdc6046d472613cc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

, dont le siège social est sis 5 avenue du Prieuré - Bât. 5 - 77700 BAILLY ROMAINVILLIERS et SMABTP en qualité d’assureur de la société ETANCHEITE DU NORD, dont le siège social est sis 8 rue Louis Armand

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0316DEC000308717

Admin. suprême

16 mars 2021

16 mars 2021

    Concerning the relevant provisions of the Spanish law and practice, the Court refers to cases Larrañaga Arando and Others v. Spain (dec.), no.

Source officielle
CC

soc

6137266acd58014677425672

Cassation

22 avril 1992

22 avril 1992

(Moselle), 11°) Mme Isabelle C..., demeurant ... à Petite Rosselle (Moselle), 12°) M. Gilbert D..., demeurant ... (Moselle), 13°) M. Claude XN..., demeurant ... (Moselle), 14°) M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0420DEC003442297

Admin. suprême

20 avril 1999

20 avril 1999

Maria Isabel Silva VALENTE, née en 1954, résidant à Aveiro   16. Maria Odete Vieira de SOUSA, née en 1950, résidant à Aveiro   17.

Source officielle

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